Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif et du schéma directeur des eaux pluviales (commune d’Autun) – SMEMAC

SMEMAC
Saône-et-Loire (71)
Lieu d'exécution : Autun (71) et territoire des 14 communes du SMEMAC (Saône-et-Loire)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 20 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur
SMEMAC
Lieu
Saône-et-Loire (71)
Budget
<= 20 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 05/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SMEMAC a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Saône-et-Loire et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71335000, 79311100 et 90492000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées et du schéma directeur des eaux pluviales (Autun) – SMEMAC
  • Codes CPV : 71335000, 79311100 et 90492000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMEMAC a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Saône-et-Loire2
  • Dijon1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64603
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SMEMAC
Lieu
Saône-et-Loire (71)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64603
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description officielle
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Acheteur
SMEMAC
Lieu d’exécution
Département 71

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement
CPV détecté
71335000
CPV complémentaires
71335000, 79311100, 90492000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC · Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. · CPV 71335000, 79311100, 90492000

Modalités et références

ID web
26-64603
Contract folder ID
4bb3545e-1205-476f-a228-062b68d10968
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
71

Résumé de la consultation

Réalisation d’un schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées pour 14 communes du SMEMAC ainsi que d’un schéma directeur des eaux pluviales pour la commune d’Autun, comprenant notamment un état des lieux, des campagnes de mesures, des investigations de terrain, la modélisation/diagnostic et la construction des schémas et zonages.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées et du schéma directeur des eaux pluviales (Autun) – SMEMAC

Marché de prestations intellectuelles visant la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées sur le territoire de 14 communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’eaux pluviales sur la commune d’Autun. Prestations décrites en 5 phases (recueil/état des lieux, campagnes de mesures, investigations de terrain, diagnostic/modélisation, construction du schéma directeur et zonages, dont une étude de zonage eaux usées et enquête publique).

CPV 71335000CPV 79311100CPV 90492000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713350007931110090492000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/07/2026
Date limite
05/08/2026
Temps restant
19 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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