Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif et du schéma directeur des eaux pluviales (commune d’Autun) – SMEMAC
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 20 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 19 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation d’un schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées pour 14 communes du SMEMAC ainsi que d’un schéma directeur des eaux pluviales pour la commune d’Autun, comprenant notamment un état des lieux, des campagnes de mesures, des investigations de terrain, la modélisation/diagnostic et la construction des schémas et zonages.
Lots (1)
Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées et du schéma directeur des eaux pluviales (Autun) – SMEMAC
Marché de prestations intellectuelles visant la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées sur le territoire de 14 communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’eaux pluviales sur la commune d’Autun. Prestations décrites en 5 phases (recueil/état des lieux, campagnes de mesures, investigations de terrain, diagnostic/modélisation, construction du schéma directeur et zonages, dont une étude de zonage eaux usées et enquête publique).
L'acheteur
SMEMAC
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 07/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Collectivites / Services publics3
- Travaux / BTP3
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
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Consultation clôturée depuis 77 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64603
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
- Description officielle
- Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
- Acheteur
- SMEMAC
- Lieu d’exécution
- Département 71
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement
- CPV principal
- 71335000
- CPV complémentaires
- 71335000, 79311100, 90492000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 19 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC · Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. · CPV 71335000, 79311100, 90492000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Départements de diffusion
- 71
Voies de recours
1 élément
- Recours
- voir documents de la consultation
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 713350007931110090492000
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