Accord-cadre – Enlèvement, transport et traitement de contenants pressurisés (ADR) pour le SMÉDAR
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 200 000 € - 1 000 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre exécuté par bons de commande pour l’enlèvement, le transport et le traitement de contenants pressurisés de tous types (déchets dangereux), avec mise à disposition de matériel de stockage et suivi/tracabilité (Trackdéchet, BSDD) conformément à la réglementation ADR.
Lots (1)
Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
Mise à disposition de matériel de stockage et prestations d’enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés (cartouches, récipients, cylindres, bouteilles de gaz, etc.), avec pesées, bordereaux et traçabilité Trackdéchet/BSDD et exigences ADR/TMD. Contrat sans décomposition en lots.
L'acheteur
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete14
Territoires cités
- Seine-Maritime3
- Le Grand-Quevilly2
- Rouen1
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 80494393-034e-49af-a7b8-321095b80217
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Lieu d’exécution
- Le Grand-Quevilly Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
- Site acheteur
- www.smedar.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2392A2AB-FB5F-3288-C061FC105D88984F
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2a4b55f4-1f83-4d91-9e7e-eef4dc57c4cf
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 90500000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 41CPV 77CPV 90
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