Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre – Enlèvement, transport et traitement de contenants pressurisés (ADR) pour le SMÉDAR

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen

Le Grand-Quevilly (76)

Lieu d'exécution : Ecopôle VESTA – ULM, 40 boulevard de Stalingrad, 76120 Le Grand-Quevilly Cedex, France

Source officielle : TED

Budget IA

200 000 € - 1 000 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Lieu: Le Grand-Quevilly (76)
Budget: 200 000 € - 1 000 000 €
Date limite: 02/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 11 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 02/08/2026
Début prévisionnel : 17/10/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Le Grand-Quevilly et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
Codes CPV : 90500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de RouenAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

Le Grand-Quevilly2
Seine-Maritime2

Marchés publics de SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Le Grand-Quevilly

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 80494393-034e-49af-a7b8-321095b80217
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Lieu: Le Grand-Quevilly (76)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 02/08/2026

Référence TED: 00456175-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Date limite: 02/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution: Le Grand-Quevilly Cedex

Acheteur

Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Site acheteur: www.smedar.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2392A2AB-FB5F-3288-C061FC105D88984F

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 02/08/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Début prévisionnel: 17/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 2a4b55f4-1f83-4d91-9e7e-eef4dc57c4cf
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 90500000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour l’enlèvement, le transport et le traitement de contenants pressurisés de tous types (déchets dangereux), avec mise à disposition de matériel de stockage et suivi/tracabilité (Trackdéchet, BSDD) conformément à la réglementation ADR.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 200 000 € - 1 000 000 €FourchetteHT

Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types

Mise à disposition de matériel de stockage et prestations d’enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés (cartouches, récipients, cylindres, bouteilles de gaz, etc.), avec pesées, bordereaux et traçabilité Trackdéchet/BSDD et exigences ADR/TMD. Contrat sans décomposition en lots.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.