Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Enlèvement, transport et traitement de contenants pressurisés (ADR) pour le SMÉDAR

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Le Grand-Quevilly (76)
Lieu d'exécution : Ecopôle VESTA – ULM, 40 boulevard de Stalingrad, 76120 Le Grand-Quevilly Cedex, France
Source officielle : TED

Budget estimé

200 000 € - 1 000 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Lieu
Le Grand-Quevilly (76)
Budget
200 000 € - 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 03/08/2026
  • Début prévisionnel : 17/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Seine-Maritime et Le Grand-Quevilly

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
  • Codes CPV : 90500000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete8

Territoires cités

  • Seine-Maritime4
  • Le Grand-Quevilly3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
80494393-034e-49af-a7b8-321095b80217
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Lieu
Le Grand-Quevilly (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00456175-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution
Le Grand-Quevilly Cedex

Acheteur

Nom
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Site acheteur
www.smedar.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2392A2AB-FB5F-3288-C061FC105D88984F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
2a4b55f4-1f83-4d91-9e7e-eef4dc57c4cf
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 90500000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour l’enlèvement, le transport et le traitement de contenants pressurisés de tous types (déchets dangereux), avec mise à disposition de matériel de stockage et suivi/tracabilité (Trackdéchet, BSDD) conformément à la réglementation ADR.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 200 000 € - 1 000 000 €FourchetteHT

Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types

Mise à disposition de matériel de stockage et prestations d’enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés (cartouches, récipients, cylindres, bouteilles de gaz, etc.), avec pesées, bordereaux et traçabilité Trackdéchet/BSDD et exigences ADR/TMD. Contrat sans décomposition en lots.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/07/2026
Date limite
03/08/2026
Depuis la clôture
35 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

Nouveau

Traitement de l'amiante issus des déchetteries du périmètre du SMEDAR (lot 1)

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Département 76 Environnement / Espaces verts / Proprete

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

28/09/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Traitement de l'amiante des déchetteries du périmètre SMEDAR - Lot 01 (hors Rouxmesnil-Bouteilles)

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Le Grand-Quevilly Cedex 90500000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

28/09/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Location avec Full Service d'un tracteur agricole pour l'UTE

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Département 76 Environnement / Espaces verts / Proprete

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

18/09/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Remplacement d'un convoyeur à chaîne au centre de tri des déchets ménagers recyclables du SMÉDAR

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Département 76 Environnement / Espaces verts / Proprete
Budget estimé

400 000 €

ExactHT

Date Limite

15/09/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Remplacement d’un convoyeur à chaîne au centre de tri des déchets ménagers recyclables du SMÉDAR

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Le Grand-Quevilly Cedex 42417200
Budget estimé

400 000 €

EstiméHT

Date Limite

15/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre : transport et vidage des déchets issus du périmètre du SMÉDAR (3 lots)

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Le grand-quevilly 90512000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

11/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.