26_003 - Accord-cadre Travaux eau potable, assainissement et GEMAPI - SMAEP de la Goële
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 1 an
- Dépôt des offres
- www.synapse-entreprises.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux sur le territoire du SMAEP de la Goële (26 communes) et de la CCPMF (20 communes). Deux donneurs d’ordres auront la charge de cet accord-cadre, d’un côté le SMAEP de la Goële pour le lot 1 et de l’autre par la CCPMF (20 communes) pour le lot 2 dans le cadre de la convention de groupement de commande conclue entre les deux collectivités le 26 février 2026.
L'acheteur
SMAEP DE LA GOELE
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 10/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Travaux / BTP1
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Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.synapse-entreprises.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68444
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 26_003 - Accord-cadre Travaux eau potable, assainissement et GEMAPI - SMAEP de la Goële
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux sur le territoire du SMAEP de la Goële (26 communes) et de la CCPMF (20 communes). Deux donneurs d’ordres auront la charge de cet accord-cadre, d’un côté le SMAEP de la Goële pour le lot 1 et de l’autre par la CCPMF (20 communes) pour le lot 2 dans le cadre de la convention de groupement de commande conclue entre les deux collectivités le 26 février 2026.
- Acheteur
- SMAEP DE LA GOELE
- Lieu d’exécution
- Département 77
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Alimentation en eau potable, Assainissement, Voirie et réseaux divers
- CPV principal
- 45232150
- CPV complémentaires
- 45232150
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 · Travaux de création, d’aménagement et d’entretien d’assainissement, de voiries, de réseaux divers et de GEMAPI · CPV 45232150
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.synapse-entreprises.com
- Départements de diffusion
- 77
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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