Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze (PAPI Lèze 2024-2030, actions 5.2 et 5.6)

SM Interdepart Vallée de la Lèze
Paris (75)
Lieu d'exécution : Bassin de la Lèze (périmètre du PAPI Lèze 2024-2030, 30 communes) ; siège/bureaux SMIVAL à Saint-Sulpice-sur-Lèze (31410)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 550 800 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/08/2026

Informations clés

Acheteur
SM Interdepart Vallée de la Lèze
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 550 800 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 16 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 21/08/2026
  • Début prévisionnel : 22/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

SM Interdepart Vallée de la Lèze a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71241000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze (PAPI Lèze 2024-2030, actions 5.2 et 5.6)
  • Codes CPV : 71241000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SM Interdepart Vallée de la Lèze a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie4
  • Maitrise d oeuvre2
  • Travaux / BTP1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1f7efeb3-161c-4315-9646-60867cc85620
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SM Interdepart Vallée de la Lèze
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00435648-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SM Interdepart Vallée de la Lèze
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze (actions 5.2 et 5.6 du PAPI)
Description officielle
Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
SM Interdepart Vallée de la Lèze
Site acheteur
www.smival.fr
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
25310319600015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71241000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71241000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
2 MONTH
Montant/plafond détecté
550 800 EUR

Références

Identifiant consultation
6d4d563c-b1e0-4bae-b15e-136e57204352
Modalités de réponse
www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze (actions 5.2 et 5.6 du PAPI) · Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze · CPV 71241000 · Montant 460 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Réalisation de diagnostics individuels de vulnérabilité des bâtiments exposés au risque d’inondation sur le bassin de la Lèze, assortis de plans/mesures de réduction de la vulnérabilité et d’actions de pérennisation du dispositif, dans le cadre du PAPI Lèze 2024-2030.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 550 800 €PlafondHT

Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze (PAPI Lèze 2024-2030, actions 5.2 et 5.6)

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (pas de décomposition allotié au sens du RC) portant sur : préparation de la campagne de diagnostics, réalisation et restitution des diagnostics de vulnérabilité (logements, entreprises, biens publics) et accompagnement vers les démarches de travaux/subventions, formation du diagnostiqueur du SMIVAL, création d’un outil de suivi et promotion/pérennisation du dispositif.

CPV 71241000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71241000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
21/08/2026
Depuis la clôture
16 jours
Fenêtre de réponse
58 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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