Appel d'offres publicOuvert · J-10

TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX SITREVA – Lots 01 et 02 (secteurs Auneau et Châteaudun)

SITREVA
Lieu d'exécution : Lot 01 : Déchèteries Angerville, Janville-en-Beauce, Ouarville, Les Villages Vovéens et Quai de transfert à Ouarville; Lot 02 : Déchèteries Châteaudun, Cloyes-les-Trois-Rivières, Vald’Yerre et Quai de transfert à Châteaudun. Le lieu d’exécution principal est le site du titulaire tel que défini dans le CCAP.
Remise des offres
Dans 10 jours
Montant
<= 483 750 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Fourniture et exécution d'un accord-cadre à bons de commande pour le traitement et la valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries et quais de transfert SITREVA, réparti en deux lots géographiques (Auneau et Châteaudun), incluant la pesée, le contrôle qualité, le transport, la valorisation organique et la traçabilité sur la durée initiale et ses reconductions, avec des plafonds annuels et des exigences liées à l'ICPE et au développement durable.

Lots (2)

LOT-0001

Traitement des déchets végétaux issus du secteur SITREVA de la région d’Auneau

Prestation de traitement et valorisation des déchets végétaux des déchèteries et quais de transfert du secteur Auneau. Tonnages estimés: 2 500 tonnes/an; maximum annuel: 3 500 tonnes.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
LOT-0002

Traitement des déchets végétaux issus du SITREVA – secteur de la région de Châteaudun

Prestation de traitement et valorisation des déchets végétaux des déchèteries et quais de transfert du secteur Châteaudun. Tonnages estimés: 3 000 tonnes/an; maximum annuel: 4 000 tonnes.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6

L'acheteur

SITREVA

23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 25/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics11
  • Environnement / Espaces verts / Proprete11
  • Regions / Departements8

Territoires cités

  • Yvelines4
  • Cloyes-les-Trois-Rivières1
  • Janville-en-Beauce1
  • Les Villages Vovéens1
  • Orléans1

Répondre

Consultation ouverte : 10 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 483750.0 Euro(s) H.T
  • Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
  • L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
  • Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires
  • Critères d'attribution: Coût de revient interne traitement + transport pour Sitreva (en euro(s) Ht/tonne) | Coût de revient interne traitement + transport pour Sitreva (en euro(s) Ht/tonne) | Coût de revient interne trai

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
e7436ef7-387f-408d-a82a-1dc6b9ead8d5
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX ISSUS DU TERRITOIRE DE SITREVA
Description officielle
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 483750.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions et la totalité des périodes de reconduction. Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de ses cinq membres actifs : les SICTOM Sud Yvelines, de la région d'Auneau, de la région de Châteaudun, la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France, et la Communauté d'Agglomération du Pays de Dreux. Pour exercer ses missions, il dispose de 25 déchèteries, une végèterie, 5 quais de transfert, un centre de tri et une unité de valorisation énergétique et agroalimentaire (UVEA). Dans l'optique de sa mission, le présent accord-cadre concerne le traitement et la valorisation des déchets végétaux issus du territoire de SITREVA, ainsi que la gestion comptable des flux. Le traitement se réalise selon le processus présenté par le candidat dans son offre et accepté par la personne publique
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

4 éléments
Nom
SITREVA
Site acheteur
www.sitreva.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
6F206CEF-F883-E327-DB8C20E76F0ED127

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
483 750 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
bff6c67c-7c9c-4e15-838e-f936b05770b9
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
secteur SICTOM de la région d'Auneau · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90500000 · Montant 225 750 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000-290513000-6
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