Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 3 : exploitation de déchetteries (Saint-Symphorien-d’Ozon, Sérézin-du-Rhône, Ternay) sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de l’Ozon (CCPO)

SITOM SUD RHONE

Rhône (69)

Lieu d'exécution : Déchetteries de Saint-Symphorien-d’Ozon (1980 route d’Heyrieux, RD 149), Ternay (87 rue de Chassagne) et Sérézin-du-Rhône (chemin des Verchères, tranche ferme et tranche optionnelle déchetterie en projet) – département du Rhône (69) [FRK26]

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: SITOM SUD RHONE
Lieu: Rhône (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 31/08/2026
Publication: 07/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/06/2026
Échéance : 31/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 85 jours

Profil acheteur

SITOM SUD RHONE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 07/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Rhône et Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90500000, 90510000 et 90511100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot 3 : exploitation de 3 déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO)
Codes CPV : 90500000, 90510000 et 90511100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SITOM SUD RHONEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SITOM SUD RHONE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Maintenance2
Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Rhône4
Loire2

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Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 43132656-51fe-4bc5-9603-2aa4e72ac640
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SITOM SUD RHONE
Lieu: Rhône (69)
Publication: 07/06/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence TED: 00391043-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SITOM SUD RHONE
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 3 : exploitation de 3 déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Ozon
Description officielle: Les recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
Lieu d’exécution: Rhône

Acheteur

Nom: SITOM SUD RHONE
Site acheteur: sitom-sud-rhone.com
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 25690113300049

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 07/06/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 9172729c-d65d-4226-8395-225215b9b9ab
Modalités de réponse: achatpublic.com, www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1: exploitation de deux déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon · Les recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon. · CPV 90500000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Exploitation, gardiennage et gestion des 3 déchetteries du lot 3 (Saint-Symphorien-d’Ozon, Sérézin-du-Rhône (actuelle) et Ternay) avec une tranche optionnelle portant sur la déchetterie de Sérézin-du-Rhône en projet, pour assurer l’accueil des usagers, la propreté, l’entretien/maintenance, l’évacuation et le traitement des déchets dans le respect des contraintes ICPE et des filières.

Lots (1)

Lot 3

Lot 3 : exploitation de 3 déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO)

Exploitation de la déchetterie de Saint-Symphorien-d’Ozon (1980 route d’Heyrieux RD 149), de la déchetterie de Ternay (87 rue de Chassagne) et de la déchetterie de Sérézin-du-Rhône (chemin des Verchères) — tranche ferme. Tranche optionnelle : exploitation de la déchetterie de Sérézin-du-Rhône en projet (chemin des Verchères). Prestations : accueil/gardiennage, accompagnement au tri, propreté/protection/maintenance, stockage des déchets, enlèvement/évacuation et traitement/valorisation, dans le respect des contraintes ICPE et des filières.

CPV 90500000CPV 90510000CPV 90511100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

905000009051000090511100

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

 Déchetterie de ST Symphorien d’Ozon (1980 route d’Heyrieux RD 149) : tranche ferme  Déchetterie de Ternay (87 rue de Chassagne) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (chemin des Verchères) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (déchetterie en projet : chemin des Verchères) : Tranche optionnelle

Délais