Assurance flotte automobile et risques annexes – lot unique (LOT-0000) pour SITCOM et partenaires
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 1 200 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurer et gérer une flotte automobile municipale, incluant les risques annexes et les prestations de formation visant à réduire la sinistralité, avec une tranche ferme et une tranche optionnelle sur 12 mois, prix forfaitaires et paiements via Chorus Pro.
Lots (1)
Assurance Flotte automobile et risques annexes – Lot unique (tranches ferme et optionnelle)
Prestation d'assurance pour la flotte automobile de la collectivité et prestations de formation visant à réduire la sinistralité, incluant une tranche ferme et une tranche optionnelle.
L'acheteur
SITCOM côte Sud des Landes
22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Maintenance2
Territoires cités
- Bénesse-Maremne1
- Landes1
Répondre
Consultation clôturée depuis 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur demat-ampa.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ebc1fe86-971e-4a97-bb69-51dd3e31ac2a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Flotte automobile et risques annexes
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Bénesse-maremne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SITCOM côte Sud des Landes
- Site acheteur
- www.sitcom40.fr
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
- Identifiant acheteur
- 8B6997D1-993B-DD96-ECD46708C39B959B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ee61e540-5c8d-41c6-a5ff-7b7ea1477540
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Assurance Flotte automobile et risques annexes · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> · CPV 66514110 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
Continuer la recherche
Autres consultations de SITCOM côte Sud des Landes
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Construction de la Maison des Associations de Buglose
- Construction d’une salle des associations à Buglose
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 66514110, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66514110
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de SITCOM côte Sud des Landes
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par SITCOM côte Sud des Landes, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.