Appel d'offres publicClôturé

Assurance Flotte automobile et risques annexes

SITCOM côte Sud des Landes
Lieu d'exécution : Commune de Villenave d'Ornon, Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette, 33140 Villenave d’Ornon
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
1 200 000 €
Estimé
Lots
2 lots
Dépôt des offres
demat-ampa.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Marché public pour l’assurance de la flotte automobile et des risques annexes, comprenant une tranche ferme d’assurance flotte auto et une tranche optionnelle de formation à la réduction des risques et de la sinistralité. Procédure ouverte, durée de 12 mois, montant forfaitaire estimé à 1 200 000 EUR, lieu d’exécution à Villenave d’Ornon.

Lots (2)

LOT-0001

Assurance flotte auto – Tranche ferme

Couverture Tous Risques pour les véhicules de la flotte, incluant responsabilité civile, protection juridique, incendie, bris de glace, vol et auto-mission; exécution sur 12 mois.

CPV 66514110-0
LOT-0002

Prestations de formation de réduction des risques et de la sinistralité – Tranche optionnelle

Prestation de formation interne visant à réduire les risques routiers et la sinistralité, à activer en cas d’affermissement de la tranche optionnelle durant la durée du marché.

CPV 66514110-0

L'acheteur

SITCOM côte Sud des Landes

22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.

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Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Bénesse-Maremne1
  • Landes1

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Consultation clôturée depuis 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur demat-ampa.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-69835
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Assurance Flotte automobile et risques annexes
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Acheteur
SITCOM côte Sud des Landes
Lieu d’exécution
Département 40

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66514110
CPV complémentaires
66514110
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 200 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0000
Assurance Flotte automobile et risques annexes · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> · CPV 66514110 · Montant 1 200 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
demat-ampa.fr
Départements de diffusion
40

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66514110-0, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66514110-0

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