Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Valorisation et traitement des déchets végétaux issus des CTM (Lot 2) – Sigidurs

SIGIDURS
Sarcelles (95)
Lieu d'exécution : SARCELLES (95200), Val-d’Oise, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 3 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur
SIGIDURS
Lieu
Sarcelles (95)
Budget
<= 3 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 75 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 22/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SIGIDURS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Val-d'Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77120000, 90500000, 77121100, 90510000, 90511000 et 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM
  • Codes CPV : 77120000, 90500000, 77121100, 90510000, 90511000 et 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SIGIDURS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Travaux / BTP2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Val-d'Oise2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2799252d-a48a-413c-8bd9-0ae1033b2dbb
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SIGIDURS
Lieu
Sarcelles (95)
Publication
Date limite
Référence TED
00349217-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SIGIDURS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2- valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM
Description officielle
Le marché est un marché de prestations de service ayant pour objet la valorisation et le traitement des déchets végétaux sur l'ensemble du territoire du Sigidurs
Lieu d’exécution
SARCELLES

Acheteur

Nom
SIGIDURS
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
25950208600012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77120000, 90500000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
e5c3c314-9a72-44f8-b04f-fc83d677af7f
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Lot 1- valorisation/traitement des déchets végétaux issus des collectes en porte à porte et des déchèteries · CPV 77120000, 90500000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la valorisation et le traitement des déchets végétaux sur l’ensemble du territoire du Sigidurs, via un accord-cadre avec bons de commande. Le Lot 2 vise spécifiquement la valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois issus des centres techniques municipaux (CTM).

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM

Accord-cadre multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, portant sur la valorisation et le traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois issus des centres techniques municipaux (CTM), avec des prix unitaires à la tonne.

CPV 77120000CPV 90500000CPV 77121100CPV 90510000CPV 90511000CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

771200009050000077121100905100009051100090513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot 2- valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM
Critères d'attribution: Cf. RC | Cf. RC | Cf. RC | Cf. RC

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
22/06/2026
Depuis la clôture
75 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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