Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre – Valorisation et traitement des déchets végétaux issus des CTM (Lot 2) – Sigidurs

SIGIDURS
Sarcelles (95)
Lieu d'exécution : SARCELLES (95200), Val-d’Oise, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur
SIGIDURS
Lieu
Sarcelles (95)
Budget
<= 3 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED
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Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la valorisation et le traitement des déchets végétaux sur l’ensemble du territoire du Sigidurs, via un accord-cadre avec bons de commande. Le Lot 2 vise spécifiquement la valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois issus des centres techniques municipaux (CTM).

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM

Accord-cadre multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, portant sur la valorisation et le traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois issus des centres techniques municipaux (CTM), avec des prix unitaires à la tonne.

CPV 77120000CPV 90500000CPV 77121100CPV 90510000CPV 90511000CPV 90513000

Attendus Clés

Lot 2- valorisation/traitement des déchets végétaux, des souches et du gros bois, issus des CTM
Critères d'attribution: Cf. RC | Cf. RC | Cf. RC | Cf. RC

Planning prévisionnel

Publication20/05/2026
Démarrage des prestations31/10/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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