Accord-cadre: Études énergétiques, ENR et GTC/GTB et commissionnement (SIGERLy)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation d’un accord-cadre pour des études et contrôles visant à évaluer et améliorer la performance énergétique du patrimoine bâti des communes membres du SIGERLy, couvrant le périmètre Décret tertiaire, audits et simulations thermiques dynamiques, audits énergétiques globaux, faisabilités ENR (géothermie, biomasse, solaire), ainsi que les prestations liées à la GTC/GTB et au commissionnement, avec attribution par lots et budgets plafonds.
Lots (3)
LOT N°1 - Études énergétiques
Réalisation d’études énergétiques incluant délimitation du périmètre Décret tertiaire, audit énergétique d’un site, simulation thermique dynamique (STD) pour le confort d’été, audit énergétique global (AEG), calcul de déperditions et prestations diverses liées à l’AEG.
LOT N°2 - Études de faisabilité relatives aux énergies renouvelables
Faisabilités ENR sur le périmètre du patrimoine des communes (pré-faisabilité géothermie, faisabilité géothermie nappe/sondes, biomasse, solaire thermique et procédés associées).
LOT N°3 - GTC/GTB et commissionnement
Études portant sur la GTC/GTB et le commissionnement, audit GTB/GTC, étude de conformité Décret BACs et prestations de commissionnement avec plans de suivi et vérifications.
L'acheteur
SIGERLY
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 19/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 80
- Montant attribué
- 323,7 M €
- 2024142,6 M € · 24 marchés
- 202585,7 M € · 31 marchés
- 2026en cours95,4 M € · 25 marchés
- Services · 36
- Travaux · 32
- Fournitures · 12
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Travaux / BTP2
- Collectivites / Services publics1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 45 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71813
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Etudes, contrôles et assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration.
- Description officielle
- Réalisation des études suivantes, sur un ou plusieurs bâtiments, de communes membres du SIGERLy : Lot 1 : 1- Détermination du périmètre soumis au Décret Tertiaire, afin de permettre aux membres sans accompagnements spécifiques sur le sujet de valider les sites soumis au Décret Tertiaires. 2- Audit énergétique d'un site, en vue de permettre aux membres de définir les travaux à prévoir pour la réhabilitation lourde. 3- Simulation Thermique Dynamique (STD) en vue d'étudier les solutions pour améliorer le confort d'été d'un site et, au besoin, dimensionner les besoins en climatisation. 4- Audit Énergétique Global (AEG) sur le patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre au membre d'identifier la qualité thermique et technique de ses sites et de définir un plan pluriannuel d'actions sur celui-ci. Les AEG du présent marché seront centrés sur le seul patrimoine bâti d'une commune. L'éclairage public et les véhicules ne feront pas partie du périmètre des études d'AEG. 5- Calcul de déperditions, en vue de la définition des besoins de chauffage et du dimensionnement d'une production de chauffage 6- Prestations diverses
- Acheteur
- SIGERLY
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Audit, Prestations de services
- CPV principal
- 79311000
- CPV complémentaires
- 79311000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LOT N°1 - ÉTUDES ENERGETIQUES · Réalisation des études suivantes, sur un ou plusieurs bâtiments, de communes membres du SIGERLy : Lot 1 : 1- Détermination du périmètre soumis au Décret Tertiaire, afin de permettre aux membres sans accompagnements spécifiques sur le sujet de valider les sites soumis au Décret Tertiaires. 2- Audit énergétique d'un site, en vue de permettre aux membres de définir les travaux à prévoir pour la réhabilitation lourde. 3- Simulation Thermique Dynamique (STD) en vue d'étudier les solutions pour améliorer le confort d'été d'un site et, au besoin, dimensionner les besoins en climatisation. 4- Audit Énergétique Global (AEG) sur le patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre au membre d'identifier la qualité thermique et technique de ses sites et de définir un plan pluriannuel d'actions sur celui-ci. Les AEG du présent marché seront centrés sur le seul patrimoine bâti d'une commune. L'éclairage public et les véhicules ne feront pas partie du périmètre des études d'AEG. 5- Calcul de déperditions, en vue de la définition des besoins de chauffage et du dimensionnement d'une production de chauffage 6- Prestations diverses · CPV 79311000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com, sigerly.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 69
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel, avant la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative ; - référé contractuel, après la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne (n° 358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés par voie électronique au moyen de l'application Télérecours citoyens : https://www.telerecours.fr ou être adressés au : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Les candidats peuvent également former un recours gracieux auprès du Président du SIGERLy.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 79311000
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