Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-lots pour le traitement des encombrants et des ordures ménagères – SICTOM Région Montluçonnaise

SICTOM Région Montluçonnaise

Domérat (03)

Lieu d'exécution : Centre de traitement, Rue du Terrier, Domérat, 03410, France

Source officielle : TED

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: SICTOM Région Montluçonnaise
Lieu: Domérat (03)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 09/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 49 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 09/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

SICTOM Région Montluçonnaise a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Domérat et Allier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Reprise et traitement des encombrants et Reprise et traitement des ordures ménagères
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SICTOM Région MontluçonnaiseAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTOM Région Montluçonnaise a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Domérat1
Allier1

Marchés publics de SICTOM Région Montluçonnaise Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Allier Marchés publics Domérat

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 927e2778-05e3-4085-b902-c25d0c22d451
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SICTOM Région Montluçonnaise
Lieu: Domérat (03)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 09/09/2026

Référence TED: 00499206-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SICTOM Région Montluçonnaise
Date limite: 09/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Reprise et traitement des ordures ménagères
Description officielle: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Lieu d’exécution: Domérat

Acheteur

Nom: SICTOM Région Montluçonnaise
Site acheteur: www.sictomrm.com
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 25030329400012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 09/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 19 340 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b2eba7d1-7066-4ffc-8aa3-929718531f59
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Reprise et traitement des encombrants · Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand · CPV 90513000 · Montant 5 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Gestion et traitement des déchets ménagers, des encombrants et des DIB via un accord-cadre à marchés subséquents pour le SICTOM Région Montluçonnaise, couvrant deux lots avec plafonds de commande et exigences de suivi, sécurité et traçabilité des flux et paiements.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 5 000 000 €PlafondHT

Reprise et traitement des encombrants

CPV 90513000

LOT-0002Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Reprise et traitement des ordures ménagères

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.