Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour le broyage et le traitement du bois de classe B issu des déchèteries du SICTOM Pézenas-Agde (secteurs Nord et Centre)

SICTOM PEZENAS-AGDE

Nézignan-l'Évêque (34)

Lieu d'exécution : Territoire Nord et Centre du SICTOM Pézenas-Agde (déchèteries : Alignan, Boujan-sur-Libron, Caux, Corneilhan, Magalas, Laurens, Montagnac, Pézenas, Roujan, Servian, Valros)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 152 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: SICTOM PEZENAS-AGDE
Lieu: Nézignan-l'Évêque (34)
Budget: <= 1 152 000 €
Date limite: 27/07/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 27/07/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SICTOM PEZENAS-AGDE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
Territoires cités : Hérault et Nézignan-l'Évêque

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90510000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Broyage et traitement du bois de classe B (accord-cadre mono-attributaire, pas de décomposition en lots)
Codes CPV : 90510000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SICTOM PEZENAS-AGDEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTOM PEZENAS-AGDE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Collectivites / Services publics6
Maintenance6

Territoires cités

Hérault2
Nézignan-l'Évêque1

Marchés publics de SICTOM PEZENAS-AGDE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Hérault Marchés publics Nézignan-l'Évêque

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3bf3514e-113b-464c-bfdb-d5732ef86bc0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SICTOM PEZENAS-AGDE
Lieu: Nézignan-l'Évêque (34)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence TED: 00442474-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SICTOM PEZENAS-AGDE
Date limite: 27/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Nezignan L'Eveque

Acheteur

Nom: SICTOM PEZENAS-AGDE
Site acheteur: www.sictom-pezenas-agde.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1BA61B38-06E1-C6A3-78B99FBD8013AEA2

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90510000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90510000

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 27/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 152 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7d728c05-c649-4360-a355-fac19d358160
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90510000 · Montant 1 152 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le marché vise la réalisation, via émission de bons de commande et au moyen de prix unitaires, de prestations de broyage et de traitement du bois de classe B provenant des déchèteries des secteurs Nord et Centre du SICTOM Pézenas-Agde. Les prestations incluent la prise en charge du tonnage livré par les déchèteries et le traitement conformément aux exigences réglementaires, avec traçabilité des filières.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 152 000 €PlafondHT

Broyage et traitement du bois de classe B (accord-cadre mono-attributaire, pas de décomposition en lots)

Prestations de broyage et de traitement de bois de classe B issus des déchèteries des secteurs Nord et Centre du SICTOM Pézenas-Agde. Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, prestations réglées par prix unitaires, avec traçabilité des filières et exigences réglementaires (ICPE/autorisation d’exploitation).

CPV 90510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.