Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations statutaires

SICTOM Nord Allier
Chézy (03)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
SICTOM Nord Allier
Lieu
Chézy (03)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

SICTOM Nord Allier a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Securite incendie
  • Territoires cités : Chézy et Allier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTOM Nord Allier a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2
  • Securite incendie2

Territoires cités

  • Chézy1
  • Allier1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5ae4685d-edf3-4ba1-8953-2f963c02df8a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SICTOM Nord Allier
Lieu
Chézy (03)
Publication
Date limite
Référence TED
00375449-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SICTOM Nord Allier
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations statutaires
Description officielle
L'opération est composée de 5 lots distincts L'entreprise devra impérativement remettre une offre correspondant à la solution de base : à défaut, l'offre sera considérée comme irrégulière. Variantes imposées ayant le caractère de solutions alternatives : Sans objet Variantes à l'initiative du soumissionnaire : L'adjonction de variantes libres n'est pas autorisée. Néanmoins, les réserves, observations, exclusions éventuelles du candidat seront acceptées et notées conformément aux critères de notation définis à l'article 8 du règlement de consultation. Etant également précisé que les réponses des candidats sur la base de leur propres pièces contractuelles (conditions générales et/ou particulières de garanties) ne sont pas considérées comme des variantes non autorisées, pour autant que l'Acte d'Engagement soit dûment renseigné et complété au titre de la solution de base demandée. Les propres pièces contractuelles du candidat doivent être ajustées aux risques, aux besoins et demandes exprimés dans la solution de base du cahier des charges. Ces aménagements apportés au dispositif contractuel doivent être impérativement mentionnés au titre des réserves et observations
Lieu d’exécution
Chézy

Acheteur

Nom
SICTOM Nord Allier
Site acheteur
www.sictomnordallier.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
88B56F71-987F-4BEB-359A83E08A4F6FF6

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513100, 66512000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
8 MONTH

Références

Identifiant consultation
3467bcdc-a8f5-4d8a-a8d2-7eae7fabe27d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Dommages aux biens · - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Assurance des prestations statutaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance des prestations statutaires
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
2 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.