Appel d'Offre PublicSource: TED

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – 6 lots multi-sites (Nantes Saint-Herblain La Roche-sur-Yon; Angers; Le Mans; Tours; Orléans Chartres; Châteauroux)

SGAMI SUD-OUEST

Bordeaux (33)

Lieu d'exécution : Lieux d’exécution principaux: Nantes Hôtel-Dieu (34 Bd Jean Monnet, 44011 Nantes), Saint-Herblain ABG (2 rue Aronnax, 44801 Saint-Herblain), La Roche sur Yon CHD Les Oudairies (Route de Cholet, 85925 La Roche-sur-Yon); Angers (16 Boulevard Mirault, 49103 Angers); Le Mans (194, Avenue Rubillard, 72000 Le Mans); Tours Bretonneau (2, Boulevard Tonnellé, 37206 Tours); Tours 2 Lions (50, Avenue Marcel Dassault, 37206 Tours); Orléans Saint Jean de la Ruelle (190 Rue Léon Foucault, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle); Chartres Propylées (Parc des Propylées, II 5 Allée Prométhée, 28000 Chartres); Châteauroux (217, Avenue de Verdun, 36006 Châteauroux).

Source officielle : TED

Budget IA

<= 535 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: SGAMI SUD-OUEST
Lieu: Bordeaux (33)
Budget: <= 535 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 28/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

SGAMI SUD-OUEST a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Gironde, Dordogne et Bordeaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90520000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – sites Nantes Hôtel Dieu, Saint-Herblain ABG et La Roche sur Yon, Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – site Angers et Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – site Le Mans
Codes CPV : 90520000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SGAMI SUD-OUESTAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SGAMI SUD-OUEST a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Maitrise d oeuvre4
Travaux / BTP4

Territoires cités

Gironde4
Dordogne3
Bordeaux1
Creuse1

Marchés publics de SGAMI SUD-OUEST Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Gironde Marchés publics Bordeaux

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 171df0ef-81db-40c4-9a05-693fa0fa9ba0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SGAMI SUD-OUEST
Lieu: Bordeaux (33)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence TED: 00518034-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SGAMI SUD-OUEST
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Départements 19, 23 et 87 : déchets non dangereux
Description officielle: Référé précontractuel : le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l’accord-cadre ; Référé contractuel : délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; Recours pour excès de pouvoir : délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet : Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé : deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité du contrat appropriées.
Lieu d’exécution: BORDEAUX

Acheteur

Nom: SGAMI SUD-OUEST
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13002032400013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90520000, 90513000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 10:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: b80deb4d-fc95-43c8-a455-f334fffeb0a3
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel : le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l’accord-cadre ; Référé contractuel : délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; Recours pour excès de pouvoir : délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet : Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé : deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité du contrat appropriées. · CPV 90520000, 90513000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Mise en place d’un marché multi-lots pour la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux, incluant la fourniture et location de contenants et la traçabilité, sur des sites répartis en Pays de la Loire et Centre-Val de Loire (ex. Nantes, Saint-Herblain, La Roche-sur-Yon, Angers, Le Mans, Tours, Orléans, Chartres, Châteauroux). Objectif: garantir une prestation conforme aux exigences, avec suivi et prestations associées, sur une durée de 48 mois potentielles, et plafond budgétaire par lot.

Lots (6)

LOT 1Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – sites Nantes Hôtel Dieu, Saint-Herblain ABG et La Roche sur Yon

Mise en œuvre de l’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur les sites indiqués, y compris fourniture/location de contenants et traçabilité des prestations.

CPV 90520000

LOT 2Budget: <= 226 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – site Angers

Prestation complète d’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur le site d’Angers, avec fourniture et gestion des contenants et traçabilité.

CPV 90520000

LOT 3Budget: <= 51 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – site Le Mans

Prestation complète d’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur le site du Mans, avec fourniture et gestion des contenants et traçabilité.

CPV 90520000

LOT 4Budget: <= 92 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – Tours Bretonneau et Tours 2 Lions

Prestation complète d’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur les sites de Tours, avec fourniture et gestion des contenants et traçabilité.

CPV 90520000

LOT 5Budget: <= 17 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – Orléans Saint Jean de la Ruelle et Chartres Propylées

Prestation complète d’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur les sites d’Orléans et Chartres, avec fourniture et gestion des contenants et traçabilité.

CPV 90520000

LOT 6Budget: <= 29 000 €PlafondHT

Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux – Châteauroux

Prestation complète d’enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur le site de Châteauroux, avec fourniture et gestion des contenants et traçabilité.

CPV 90520000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90520000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux dans les départements 19, 23 et 87

Critères d'attribution: Prix : 60 points Technique : 20 points Environnement : 20 points | Prix : 60 points Technique : 20 points Environnement : 20 points | Prix : 60 points Technique : 20 points Environnement : 20 points |

Délais