Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote (N2O) – DEL Saint-Fons

SGAMI-SE
4 départements (38, 42, 63, 69)
Lieu d'exécution : Saint-Fons (69), Auvergne-Rhône-Alpes, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/09/2026

Informations clés

Acheteur
SGAMI-SE
Lieu
4 départements (38, 42, 63, 69)
Budget
<= 150 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 58 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 26/07/2026
  • Échéance : 23/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

SGAMI-SE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Territoires cités : Isère, Loire et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90524300, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 90524300

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
  • Codes CPV : 90524300

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SGAMI-SE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Territoires cités

  • Isère1
  • Loire1
  • Puy-de-Dôme1
  • Rhône1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-74257
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SGAMI-SE
Lieu
4 départements (38, 42, 63, 69)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-74257
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
Description officielle
Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
Acheteur
SGAMI-SE
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté
90524300
CPV complémentaires
90524300
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote · CPV 90524300

Modalités et références

ID web
26-74257
Contract folder ID
d71f0dae-5218-4be5-b589-b8b72348ae6e
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38, 42, 63, 69

Résumé de la consultation

Collecte, transport et traitement sécurisés des déchets contenant du protoxyde d'azote (cartouches sparklets et bouteilles) vers des installations agréées, avec traçabilité et conformité réglementaire, sur le site DEL à Saint-Fons, pour une gestion des déchets non ménagers du SGAMI-SE.

Lots (1)

LOT-0001

Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote

Collecte et acheminement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote vers un centre de traitement agréé, avec traçabilité et respect des règles de transport des déchets dangereux.

CPV 90524300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90524300. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

90524300

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
26/07/2026
Date limite
23/09/2026
Temps restant
58 jours
Fenêtre de réponse
60 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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