Appel d'offres publicClôturé

Observatoire 2026-15 – Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe

SGA / SDPAMG
Lieu d'exécution : Bruxelles, IRSEM-Europe (Belgique)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 1 200 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture d’un cadre d’observatoire pluriannuel relatif à l’architecture de dissuasion en Europe, incluant le pilotage de l’observatoire, la production de notes d’étude, l’organisation d’un atelier à Bruxelles et d’une conférence annuelle à Paris, avec diffusion des résultats et respect des exigences de sécurité et de protection des données.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Observatoire n°2026-15 – Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe

Prestation de services pluriannuelle comprenant le suivi et pilotage, la rédaction de notes d’étude, l’organisation d’ateliers à Bruxelles et d’une conférence annuelle à Paris, avec gestion des livrables et de la diffusion des résultats.

CPV 75220000-4

L'acheteur

SGA / SDPAMG

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
74
Montant attribué
35,3 M €
  • 202418 M € · 20 marchés
  • 20254,6 M € · 23 marchés
  • 2026en cours12,7 M € · 31 marchés
  • Services · 65
  • Fournitures · 9

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS2
  • Collectivites / Services publics1
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine3
  • Paris3
  • Seine-et-Marne3
  • Seine-Saint-Denis3
  • Val-de-Marne3

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 54 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-67197
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
2026_001117_SGA_SDPAMG_BPI
Description officielle
Le présent accord-cadre est passé en vertu de l’article R. 2123-1 3° du code de la commande publique (cf. avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), selon une procédure adaptée.
Acheteur
SGA / SDPAMG
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
75220000
CPV complémentaires
75220000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 200 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe" · Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe" · CPV 75220000 · Montant 1 200 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
75, 78, 77, 91, 92, 93, 94

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel (art L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R. 551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71
CPV détectés sur les lots
75220000-4
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