Transport des emballages ménagers recyclables (EMR) – CCIO, 2 lots (Chargement et Transport)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 1 270 000 € - 2 650 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans · 2 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de chargement des EMR et de leur transport depuis les centres de transfert des CCIO vers les centres de traitement, répartie en deux lots: Lot 1 Chargement des EMR; Lot 2 Transport des EMR, incluant les conditions logistiques et les exigences qualité et sécurité. Le périmètre concerne notamment le quai de transfert Bois d’Anga à Saint-Pierre-d’Oléron et le centre de tri ALTRIANE à Salles-sur-Mer.
Lots (2)
Chargement des EMR
Chargement des EMR déposés au sol dans des FMA (chargement des emballages ménagers recyclables).
Transport des EMR
Transport des EMR transférés du quai de transfert vers le centre de traitement (ALTRIANE) et centres de traitement associés.
L'acheteur
SEVADEC
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
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Consultation clôturée depuis 2 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-89481
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de transport de déchets d'emballages ménagers au Pôle de Valorisation des Emballages du SEVADEC
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet le transport des déchets d’emballages ménagers et assimilés des territoires de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps (C.C.T.2.C.), de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais (C.A.B.), du Syndicat Mixte de Traitement et de Tri (S.M.T.T.) et de la Communauté de Communes Desvres-Samer (C.C.D.S.) à destination du Pôle de Valorisation des Emballages du SEVADEC ou autre(s) exutoire(s).
- Acheteur
- SEVADEC
- Lieu d’exécution
- Département 59
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 30
- Durée
- 4 ans · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 650 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport des déchets d’emballages ménagers et assimilés issus du territoire de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps, du territoire de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais et du territoire du Syndicat Mixte de Traitement et de Tri en camions disposant d’un Fond Mouvant Alternatif. · Le présent marché a pour objet le transport des déchets d’emballages ménagers et assimilés à destination du Pôle de Valorisation des Emballages du SEVADEC ou autre(s) exutoire(s). Les déchets à transporter proviennent des territoires suivants : - Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps (C.C.T.2.C.) ; - Communauté d’Agglomération du Boulonnais (C.A.B.) ; - Syndicat Mixte de Traitement et de Tri (S.M.T.T.). · CPV 90500000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 59, 60, 62
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Introduction des recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par la jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90512000
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