Bouzigues, Loupian, Marseillan, Mèze, Montbazin, Poussan et Villeveyrac
- Remise des offres
- Dans 47 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Bouzigues, Loupian, Marseillan, Mèze, Montbazin, Poussan et Villeveyrac
L'acheteur
Sète agglopôle Méditerranée
42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP15
- Etudes / Ingenierie12
- Environnement / Espaces verts / Proprete10
Territoires cités
- Frontignan2
- Hérault1
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Début de la consultation
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Remise des offres
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Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Bouzigues, Loupian, Marseillan, Mèze, Montbazin, Poussan et Villeveyrac
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2b14837d-7242-4530-b945-418d9847f95e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Bouzigues, Loupian, Marseillan, Mèze, Montbazin, Poussan et Villeveyrac
- Description officielle
- Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
- Lieu d’exécution
- Frontignan
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Sète agglopôle Méditerranée
- Site acheteur
- www.agglopole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 7668DC69-F3F0-9AF0-00229EC205C460B8
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 50118110
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 705 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 956c7c79-2be6-4bb3-b6d7-7e6dcacfb8b6
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Balaruc le Vieux, Balaruc les Bains, Frontignan, Gigean, Mireval, Sète et Vic la Gardiole · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies aux articles L.2392-10 et R.2392-10 à R.2392-13 du Code de la Commande Publique et soumises au CCAG applicable au contrat · CPV 50118110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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