Accord-cadre pour la fourniture de caisses-palettes pour déchets conchylicoles (Sète agglopôle Méditerranée)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 550 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture de caisses-palettes en plastique neuves et de pièces détachées destinées à la collecte des déchets conchylicoles, exécutée au fur et à mesure par émission de bons de commande et réglée par des prix unitaires. Aucune décomposition en lots.
L'acheteur
Sète agglopôle Méditerranée
43 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP15
- Etudes / Ingenierie12
- Environnement / Espaces verts / Proprete10
Territoires cités
- Frontignan2
- Hérault2
Répondre
Consultation clôturée depuis 47 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 550 000 euro(s) HT maximum décomposé comme suit : Période 1 : 400 000 euro(s) HT maximum // Périodes 2, 3 et 4 : 50 000 euro(s) HT maximum
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 449168b8-13d6-4527-a8d0-74816e98863b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture de caisses-palettes destinées aux déchets conchylicoles pour Sète agglopole méditerranée
- Description officielle
- Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
- Lieu d’exécution
- Frontignan
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Sète agglopôle Méditerranée
- Site acheteur
- www.agglopole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- EBC89FEA-AA5A-EBB9-23181E49FDCCC4E9
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44619500
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fb7c31c0-37e1-4879-88a0-58cc70e4d863
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture de caisses-palettes destinées aux déchets conchylicoles pour Sète agglopole méditerranée · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité et par des subventions (Région et/ou FEAMPA).Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat · CPV 44619500
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Travaux / BTP
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
STRASBOURG (67) – Corps Européen – Installation de stores extérieurs, Bâtiment 022, Quartier Aubert de Vincelles
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Mission de maîtrise d'œuvre – réfection de la façade de la Maison des Arts (MDA) après vol de plaques de cuivre
340 000 €
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement du Centre Opérationnel Départemental de l’Isère
<= 458 500 €
Date Limite
22/10/2026
Autres consultations de Sète agglopôle Méditerranée
4 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Fourrière automobile sur le territoire de Sète agglopôle Méditerranée – Enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules en infraction, 2 lots géographiques
- Fourrière automobile sur le territoire de Sète agglopôle Méditerranée – enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules en infraction (2 lots)
- Mission de maîtrise d'œuvre pour le PEM Vic Mireval – Sète Agglopôle Méditerranée
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.