Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prestation de diffusion numérique d’articles de revues et d’ouvrages de sciences humaines (DILA)

Services du Premier ministre

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Île-de-France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: Services du Premier ministre
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 14 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 09/07/2026

Profil acheteur

Services du Premier ministre a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/04/2026
Territoires cités : Paris, Seine-et-Marne et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 79970000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestation de diffusion numérique d’articles de revues et d’ouvrages de sciences humaines (DILA)
Codes CPV : 79970000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Services du Premier ministreAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Services du Premier ministre a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/04/2026.

Territoires cités

Paris3
Seine-et-Marne1
Seine-Saint-Denis1

Marchés publics de Services du Premier ministre Appels d'offres Numerique / IT

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2982878
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Services du Premier ministre
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 09/07/2026

Référence PLACE: 2982878
Référence acheteur: 26_BAM_627
Acheteur: Services du Premier ministre
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages de sciences humaines de la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
Description officielle: Le marché a pour objet la prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages de sciences humaines de la Direction de l’Information Légale et Administrative.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Services du Premier ministre
Acronyme organisme: d2v
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/07/2026
Données récupérées: 08/07/2026
Pièces récupérées: 08/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 26_BAM_627_RC.pdf · 489 Ko

Modalités et références

Annonce: 2982878
Référence règlement: Mjk4Mjg3OA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la prestation de diffusion numérique à l’article des revues et ouvrages de sciences humaines de la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA), via une exécution composite (accord-cadre à bons de commande et marché ordinaire à prix unitaires).

Lots (1)

Lot 1

Prestation de diffusion numérique d’articles de revues et d’ouvrages de sciences humaines (DILA)

Achat de prestations de diffusion numérique à l’article des revues et ouvrages de sciences humaines de la DILA. Procédure d’appel d’offres ouvert. Marché non allotie. Marché composite : (1) accord-cadre à bons de commande (composante UO 01.1 et UO 01.2) sans montant minimum, avec montant maximum ; (2) marché ordinaire à prix unitaires avec règlement sur la base de relevés fournis par le titulaire, sans émission préalable de bons de commande. Lieu d’exécution : Île-de-France.

CPV 79970000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.