Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CERCUEILS EQUIPES DE LEURS ACCESSOIRES FUNÉRAIRES AUX PFCA

SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA

Brest (29)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur: SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA
Lieu: Brest (29)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/05/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39296000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/05/2026.

Marchés publics de SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA Marchés publics Bretagne Marchés publics Finistère Marchés publics Brest

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d3682855-8994-40d2-9e38-1cd5058f52b6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA
Lieu: Brest (29)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 30/06/2026

Référence TED: 00355621-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA
Date limite: 30/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CERCUEILS EQUIPES DE LEURS ACCESSOIRES FUNÉRAIRES AUX PFCA
Description officielle: La présente procédure de consultation pourra faire l’objet : 1- D’un recours en référé précontractuel prévu aux 2 à 4 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et à l’article 1441-2 du code de procédure civile avant la signature du contrat. 2- D’un recours en référé contractuel prévu aux articles 11 à 21 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et aux articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article 1441-3 du code de procédure civile.
Lieu d’exécution: BREST

Acheteur

Nom: SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA
Site acheteur: www.cours-appel.justice.fr
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur: 42029728500033

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39296100, 39296000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39296000

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 30/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: 10b03876-2002-426b-b8ad-7312b436d077
Modalités de réponse: marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · La présente procédure de consultation pourra faire l’objet : 1- D’un recours en référé précontractuel prévu aux 2 à 4 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et à l’article 1441-2 du code de procédure civile avant la signature du contrat. 2- D’un recours en référé contractuel prévu aux articles 11 à 21 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et aux articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article 1441-3 du code de procédure civile. · CPV 39296100, 39296000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de cercueils adaptés à l’inhumation et la crémation équipés de leurs accessoires obligatoires.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39296000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.