Appel d'Offre PublicSource: TED

Schéma Directeur d’Assainissement SEPASE (27) - SDA

SEPASE
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Territoire SEPASE, Breteuil, 27160, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
SEPASE
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/03/2027
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

SEPASE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Eure et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : SDA SEPASE - Lot LOT-0000
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEPASE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Eure1
  • Seine-Maritime1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6e67aab5-caa1-445d-a938-4c67a975f724
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEPASE
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00510053-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEPASE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Schéma Directeur d'Assainissement du SEPASE (27)
Description officielle
Schéma Directeur d'Assainissement du SEPASE (27)
Lieu d’exécution
Breteuil

Acheteur

Nom
SEPASE
Site acheteur
www.cad-en.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
5699FECD-FC78-8230-199437F2EDD18CED

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
36 MONTH

Références

Identifiant consultation
4a9ccf71-f5ba-4bb4-a11f-e9d7d4e1c54f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Schéma Directeur d'Assainissement du SEPASE (27) · Schéma Directeur d'Assainissement du SEPASE (27) · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réaliser le SDA des systèmes d’assainissement gérés par SEPASE pour établir un schéma directeur pluriannuel, avec diagnostic patrimonial, zonage et scénarios d’investissement, plan de financement et livrables SIG destinés à l’enquête publique.

Lots (1)

LOT-0000

SDA SEPASE - Lot LOT-0000

SDA SEPASE – Phase 1 à 4 (Etat des lieux, Investigations, Localisation des apports parasites et Programme de travaux/enquête publique) sur l’ensemble du périmètre SEPASE.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71300000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Schéma Directeur d'Assainissement du SEPASE (27)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/07/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
47 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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