Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Maintenance préventive et corrective du parc des appareils élévateurs du Sénat

Sénat - DAPJ
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur
Sénat - DAPJ
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 85 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 31/03/2026
  • Échéance : 03/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Sénat - DAPJ a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 15/04/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sénat - DAPJ a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance1
  • Maintenance CVC1
  • Travaux / BTP1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
794db516-76d4-4ef9-bb25-ea29da766b3e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Sénat - DAPJ
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00225880-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Sénat - DAPJ
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Maintenance préventive et corrective du parc des appareils élévateurs du Sénat
Description officielle
Le présent marché est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert, conformément aux articles R. 2124-1, R. 2124-2 (1°) et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, et dont les modalités sont précisées dans le présent règlement. Les prix sont mixtes, dans les conditions décrites au cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Conformément à l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, le montant total des prestations ne pourra pas excéder 150 000 € HT pendant toute la durée du marché, reconductions éventuelles comprises, pour les prestations s’exécutant sur bons de commande et rémunérées à prix unitaires. L’exécution du présent marché débute à la date indiquée dans l’ordre de service prescrivant le démarrage des prestations, prévu à titre indicatif le 1er juillet 2026. La durée du marché est d’un an tacitement reconductible trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Les motifs d'exclusion sont la fraude, la corruption et les cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique En application de l’article R. 2161-5 du code de la commande publique, le Sénat se réserve la possibilité de conduire des auditions afin de permettre aux candidats de présenter et préciser la teneur de leur offre. Des précisions pourront également être demandées par courrier via la plateforme PLACE. En aucun cas ces auditions et ces échanges ne pourront être l’occasion de négociations avec les soumissionnaires. La visite du site est fortement recommandée. À l’issue de la visite, une attestation sera délivrée. La visite pourra s’effectuer sur les créneaux suivants en fonction des disponibilités : - Mardi de 9 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures ; - Mercredi de 9 heures à 11 heures ; - Jeudi de 9 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures. L’accès à la visite sera conditionné par l’accomplissement des formalités usuelles d’accueil et de sécurité ; en particulier, la présentation d’une pièce d’identité officielle en cours de validité sera exigée. Deux visites par candidat sont autorisées. Les candidats souhaitant visiter le site sont invités à prendre rendez-vous par téléphone au 01 42 34 22 10 au plus tard sept jours calendaires avant la date limite de remise des offres puis à confirmer l’identité des participants par courriel à marches-apj@senat.fr.
Lieu d’exécution
PARIS

Acheteur

Nom
Sénat - DAPJ
Site acheteur
www.paris.tribuanl-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11000002300017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50750000, 50700000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50700000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
d91b56e9-5c1d-43f3-ad94-6d54b82aacc0
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective – 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 - du parc des appareils élévateurs du Sénat situés au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances et dans le Jardin du Luxembourg, à Paris VIème. · CPV 50750000, 50700000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective – 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 - du parc des appareils élévateurs du Sénat situés au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances et dans le Jardin du Luxembourg, à Paris VIème.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective – 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 - du parc des appareils élévateurs du Sénat situés au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances et dans le Jardin du Luxembourg, à Paris VIème.
Critères d'attribution: Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères mentionnés ci-dessous : - le prix : 55 %, apprécié au regard d’un montant correspon

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
31/03/2026
Date limite
03/05/2026
Depuis la clôture
85 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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