Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de fourniture d’appareils de voie et pièces de maintenance pour le tramway à Nantes (SEMITAN)

SEMITAN
Loire-Atlantique (44)
Lieu d'exécution : Agglomération de Nantes Métropole, Nantes (quartiers et lignes du réseau tramway SEMITAN)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 4 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur
SEMITAN
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Budget
<= 4 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 24/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SEMITAN a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Numerique / IT
  • Territoires cités : Loire-Atlantique et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEMITAN a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance13
  • Etudes / Ingenierie9
  • Numerique / IT6

Territoires cités

  • Loire-Atlantique4
  • Nantes3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-62002
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SEMITAN
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-62002
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes
Description officielle
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Acheteur
SEMITAN
Lieu d’exécution
Département 44

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Voies ferrées, Matériel ferroviaire
CPV détecté
34946000
CPV complémentaires
34946000, 34946120
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes · La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique · CPV 34946000, 34946120

Modalités et références

ID web
26-62002
Contract folder ID
39592570-911f-4bc2-bc4d-382710344edc
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
44

Résumé de la consultation

Désignation d’un titulaire pour un accord-cadre mono-attributaire de fourniture d’appareils de voie (aiguillages, communications, croisements, traversées, appareils de dilatation) et de pièces associées, incluant études, fabrication, recette usine, documentation, transport jusqu’à l’agglomération nantaise et assistance technique à la pose/mise en service, exécuté par bons de commande.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
25/06/2026
Date limite
24/07/2026
Temps restant
26 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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