Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de fourniture d’appareils de voie et de pièces pour la maintenance du tramway à Nantes

SEMITAN
Nantes (44)
Lieu d'exécution : Agglomération de Nantes Métropole (Nantes)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 4 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
SEMITAN
Lieu
Nantes (44)
Budget
<= 4 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Début prévisionnel : 06/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SEMITAN a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Numerique / IT
  • Territoires cités : Loire-Atlantique et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEMITAN a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance13
  • Etudes / Ingenierie9
  • Numerique / IT6

Territoires cités

  • Loire-Atlantique4
  • Nantes3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
255dd875-c399-4495-9906-3c17daf77046
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEMITAN
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00432223-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEMITAN
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes
Description officielle
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
SEMITAN
Site acheteur
semitan.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
8797D4E0-0E13-08AA-CE8A678FE0A9CDC5

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34946000, 34946120
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34946120

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH

Références

Identifiant consultation
39592570-911f-4bc2-bc4d-382710344edc
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes · La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique · CPV 34946000, 34946120

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Désignation d’un titulaire pour un accord-cadre mono-attributaire de fournitures d’appareils de voie (études, fabrication, documentation, transport jusqu’à Nantes et assistance technique à la pose/mise en service) destiné aux opérations de maintenance et de rénovation du réseau tramway nantais, sans minimum de commandes et avec un montant maximum sur la durée de l’accord-cadre.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais
Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés
Le détail complet des prestations figure au CCTP
Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R
2162-4 2° du code de la commande publique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
23/07/2026
Temps restant
26 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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