Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 2 – Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel

SEMERAP

Clermont-Ferrand (63)

Lieu d'exécution : Dans les locaux du pouvoir adjudicateur

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: SEMERAP
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 21/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

SEMERAP a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP
Territoires cités : Puy-de-Dôme et Clermont-Ferrand

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel et Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel
Codes CPV : 66512000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SEMERAPAcheteur public

Secteurs proches

Travaux / BTP1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEMERAP a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1

Territoires cités

Puy-de-Dôme2
Clermont-Ferrand1

Marchés publics de SEMERAP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Puy-de-Dôme Marchés publics Clermont-Ferrand

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: aa59fd47-ea9d-4d74-94e7-e7244682e716
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEMERAP
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00529914-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEMERAP
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 2 - Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel
Description officielle: - Appréciation des garanties proposées - Appréciation de l'accompagnement proposé (présentation du process de démarrage du contrat, formation de l'espace client à l'employeur, présentation de l'espace client aux assurés, procédure de présentation des comptes de résultats annuels, délais de réponse aux assurés, délais de réponse à l'employeur…)
Lieu d’exécution: CLERMONT-FERRAND

Acheteur

Nom: SEMERAP
Site acheteur: www.justice.gouv.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 30361573600103

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66512000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66512000

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: e8aabb80-1911-4d86-b056-923d4e3bd68d
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 - Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel · - Appréciation des garanties proposées - Appréciation de l'accompagnement proposé (présentation du process de démarrage du contrat, formation de l'espace client à l'employeur, présentation de l'espace client aux assurés, procédure de présentation des comptes de résultats annuels, délais de réponse aux assurés, délais de réponse à l'employeur…) · CPV 66512000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture d’un régime de prévoyance pour l’ensemble du personnel SEMERAP, dans le cadre d’un marché à deux lots (santé et prévoyance), visant à garantir décès, IPA, incapacité et prestations associées, avec portabilité et maintien des garanties en cas de suspension ou de rupture.

Lots (2)

LOT-0001

Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel

Complémentaire santé destinée à l’ensemble du personnel, en complément du régime obligatoire, incluant les garanties et les prestations prévues par les CCTP/CCAP.

CPV 66512000

LOT-0002

Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel

Régime de prévoyance couvrant le décès et l’incapacité du salarié, avec adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel, et dispositions associées (IPA, frais d’obsèques, portabilité).

CPV 66512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.