Lot 3 : Responsabilité Civile décennale et professionnelle AMO – MOD
- Remise des offres
- Dans 52 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Lot 3 : Responsabilité Civile décennale et professionnelle AMO – MOD
L'acheteur
SEM SERL
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 30
- Montant attribué
- 33,7 M €
- 202430,9 M € · 20 marchés
- 20252,6 M € · 9 marchés
- 2026en cours220 k € · 1 marché
- Services · 15
- Travaux · 14
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Etudes / Ingenierie8
- Maitrise d oeuvre4
Territoires cités
- Lyon1
- Oullins-Pierre-Bénite1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 53 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 53 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot 3 : Responsabilité Civile décennale et professionnelle AMO – MOD
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7e44ff5b-d589-4990-8542-1630d8c1c0db
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 3 : Responsabilité Civile décennale et professionnelle AMO – MOD
- Description officielle
- - Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Le mandat de la Compagnie à l'intermédiaire, agent ou courtier - L'agrément de la Compagnie d'assurances pour effectuer des opérations d'assurance dans la branche concernée par le marché.
- Lieu d’exécution
- Lyon
Acheteur
3 éléments
- Nom
- SEM SERL
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- TJ Lyon
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516400, 66516000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 60daa67a-52d4-4fe6-afc9-4583020abc38
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, groupe-serl.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Dommages aux biens · - Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Le mandat de la Compagnie à l'intermédiaire, agent ou courtier - L'agrément de la Compagnie d'assurances pour effectuer des opérations d'assurance dans la branche concernée par le marché. · CPV 66515000, 66516400, 66516000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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