Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre Mission CSPS et CGSPS Chantiers SAUVEGARDE Lyon 9e.

SEM SERL
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
SEM SERL
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 25 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 31/05/2026
  • Échéance : 28/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

SEM SERL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Vaulx-en-Velin et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM SERL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie6
  • Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

  • Vaulx-en-Velin1
  • Rhône1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
24b28a7a-33e0-480d-9519-53926c45b44f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM SERL
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00374033-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM SERL
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre Mission CSPS et CGSPS Chantiers SAUVEGARDE Lyon 9e.
Description officielle
Indication des titres d‘études et professionnels du candidat ou des cadre de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Niveau minimal exigé : compétences et/ou expérience professionnelle en matière de CSPS sur des opérations complexes d'infrastructure en site occupé. - Présentation d'une liste des principaux services (de l'agence identifiée pour réaliser la mission) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant en EurosHt et la date pour des travaux d'aménagement d'espaces publics (infrastructures et superstructure), de dépollution et de démolition, en site urbain et avec des problématiques d'interactions entre chantiers d'opérateurs immobiliers et/ou de concessionnaires et/ou de VRD. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, en précisant le lieu d'exécution, la nature de la mission, détail des travaux réalisés, le montant des travaux, les dates et durée de prestation, le maître d'ouvrage, le nom du SPS qui a assuré la mission et le niveau de la mission ; Niveau minimal exigé : Etre en capacité (par présentation de références ou équivalent) de réaliser des opérations CSPS de niveau 1 phases conception et réalisation d’aménagement urbain comprenant : • des espaces publics et privés, des VRD et des démolitions avec un minimum de 10 M€ HT de travaux, • en site urbain dense impliquant une coordination avec des opérations connexes, • pour de la démolition et avec des problématiques d’interactions entre chantiers d’opérateurs immobiliers et ou de concessionnaires, • ou équivalent
Lieu d’exécution
Rhône

Acheteur

Nom
SEM SERL
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
TJ Lyon

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317210, 71000000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
90 DAY
Montant/plafond détecté
75 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c1973be5-1afe-4255-b64b-80af5604ffc9
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, serl.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Indication des titres d‘études et professionnels du candidat ou des cadre de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Niveau minimal exigé : compétences et/ou expérience professionnelle en matière de CSPS sur des opérations complexes d'infrastructure en site occupé. - Présentation d'une liste des principaux services (de l'agence identifiée pour réaliser la mission) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant en EurosHt et la date pour des travaux d'aménagement d'espaces publics (infrastructures et superstructure), de dépollution et de démolition, en site urbain et avec des problématiques d'interactions entre chantiers d'opérateurs immobiliers et/ou de concessionnaires et/ou de VRD. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, en précisant le lieu d'exécution, la nature de la mission, détail des travaux réalisés, le montant des travaux, les dates et durée de prestation, le maître d'ouvrage, le nom du SPS qui a assuré la mission et le niveau de la mission ; Niveau minimal exigé : Etre en capacité (par présentation de références ou équivalent) de réaliser des opérations CSPS de niveau 1 phases conception et réalisation d’aménagement urbain comprenant : • des espaces publics et privés, des VRD et des démolitions avec un minimum de 10 M€ HT de travaux, • en site urbain dense impliquant une coordination avec des opérations connexes, • pour de la démolition et avec des problématiques d’interactions entre chantiers d’opérateurs immobiliers et ou de concessionnaires, • ou équivalent · CPV 71317210, 71000000 · Montant 75 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande relatif à une Mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) et coordonnateur général sécurité et protection de la santé (CGSPS) sur le périmètre du secteur SAUVEGARDE à Lyon 9e.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande relatif à une Mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) et coordonnateur général sécurité et protection de la santé (CGSPS) sur le périmètre du secteur SAUVEGARDE à Lyon 9e.
Critères d'attribution: 60% Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. | 60% Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
31/05/2026
Date limite
28/06/2026
Depuis la clôture
25 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

<= 320 000 €

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