Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux

SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur
SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/07/2026
  • Échéance : 04/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

SEM Sarreguemines Confluences Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM Sarreguemines Confluences Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0c4db0fa-ba5d-4136-a305-47b15b2e0e40
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00494845-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux
Description officielle
Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Profil acheteur
semsch.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
89420645700018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66516000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
42bf9181-108b-4748-866a-5b12bd87b8ad
Modalités de réponse
semsch.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Assurance des dommages aux biens et risques annexes · Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus/administrateurs · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
semsch.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/07/2026
Date limite
04/09/2026
Depuis la clôture
1 jour
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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