Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux

SEM Sarreguemines Confluences Habitat

Paris (75)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/09/2026
Publication: 16/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 03/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

SEM Sarreguemines Confluences Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Moselle, Paris et Sarreguemines

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SEM Sarreguemines Confluences HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM Sarreguemines Confluences Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Moselle2
Paris1
Sarreguemines1

Marchés publics de SEM Sarreguemines Confluences Habitat Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0c4db0fa-ba5d-4136-a305-47b15b2e0e40
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Lieu: Paris (75)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence TED: 00494845-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux
Description officielle: Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Profil acheteur: semsch.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 89420645700018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66516000

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 42bf9181-108b-4748-866a-5b12bd87b8ad
Modalités de réponse: semsch.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Assurance des dommages aux biens et risques annexes · Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus/administrateurs · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: semsch.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Assurance responsabilité des mandataires et dirigeants sociaux

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.