Choix d'une complémentaire santé - SEM Paris Commerces (Lot unique)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'un régime de complémentaire santé pour les salariés et ayants droit de la SEM Paris Commerces, incluant le régime de base et la surcomplémentaire, dans le cadre d'un marché mono- attributaire sur 4 ans à partir de 2027, avec les garanties, tarifications et reporting attendus décrits dans le CCTP et CCAP.
Lots (1)
Complémentaire Santé – SEM Paris Commerces (Lot unique)
Fourniture d’un régime complémentaire santé pour les salariés et ayants droit de la SEM Paris Commerces, incluant le régime de base et la surcomplémentaire, dans le cadre d’un marché mono-attributaire sur 4 ans à partir de 2027, avec les garanties et tarifications correspondantes et les exigences de reporting.
L'acheteur
SEM PARIS COMMERCES
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 08/09/2026.
Répondre
Consultation clôturée depuis 20 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP
- L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 6ef32bf4-a9b6-44e2-ab43-07c20f947b73
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Choix d'une complémentaire santé pour la SEM Paris Commerces
- Description officielle
- Les recours suivants peuvent être introduits devant le Tribunal judiciaire de Paris : - un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat, - un référé contractuel peut être exercé après la signature du contrat
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SEM PARIS COMMERCES
- Site acheteur
- www.pariscommerces.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- DE574777-BF20-51AE-518C20C64347BEB0
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512200, 85100000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4d9c7dda-ceb0-4a95-8752-ea8f7a5e8b74
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Choix d'une complémentaire santé pour la SEM Paris Commerces · Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 · CPV 66512200, 85100000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- 6651220085100000
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