Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d'assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier – SEM4V

SEM 4 V

Albertville (73)

Lieu d'exécution : Albertville et Ugine (Savoie, France)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: SEM 4 V
Lieu: Albertville (73)
Budget: <= 700 000 €
Date limite: 24/08/2026
Publication: 16/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 24/08/2026
Début prévisionnel : 19/09/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

SEM 4 V a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Albertville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SEM 4 VAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM 4 V a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance6
Etudes / Ingenierie4
Travaux / BTP4

Territoires cités

Albertville4

Marchés publics de SEM 4 V Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Savoie Marchés publics Albertville

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5001f71d-f820-401d-96d0-adf941296124
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEM 4 V
Lieu: Albertville (73)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence TED: 00494553-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEM 4 V
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE D'ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE POUR LES BESOINS DE LA SEM4V
Description officielle: Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur
Lieu d’exécution: Albertville

Acheteur

Nom: SEM 4 V
Site acheteur: sem4v.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2C70F65F-F3AE-B8C0-5281750124C17DCA

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66510000

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 19/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 700 000 EUR

Références

Identifiant consultation: e0718f93-c432-4af6-a3cf-724c1038b0bd
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ACCORD-CADRE D'ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE POUR LES BESOINS DE LA SEM4V · Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur · CPV 66510000 · Montant 700 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et des Tous Risques Chantier (TRC) couvrant les garanties liées aux opérations immobilières de SEM4V, exécuté au fil des demandes de garanties, sans montant minimum et avec un plafond global de 700 000 € HT sur la durée initiale et ses renouvellements (48 mois au maximum).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale

Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais