Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d'assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier – SEM4V

SEM 4 V
Albertville (73)
Lieu d'exécution : Albertville et Ugine (Savoie, France)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur
SEM 4 V
Lieu
Albertville (73)
Budget
<= 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 12 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/07/2026
  • Échéance : 25/08/2026
  • Début prévisionnel : 19/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

SEM 4 V a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Albertville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM 4 V a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Etudes / Ingenierie4
  • Maintenance CVC4

Territoires cités

  • Albertville2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5001f71d-f820-401d-96d0-adf941296124
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM 4 V
Lieu
Albertville (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00494553-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM 4 V
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD-CADRE D'ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE POUR LES BESOINS DE LA SEM4V
Description officielle
Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur
Lieu d’exécution
Albertville

Acheteur

Nom
SEM 4 V
Site acheteur
sem4v.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2C70F65F-F3AE-B8C0-5281750124C17DCA

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
700 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e0718f93-c432-4af6-a3cf-724c1038b0bd
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
ACCORD-CADRE D'ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE POUR LES BESOINS DE LA SEM4V · Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur · CPV 66510000 · Montant 700 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et des Tous Risques Chantier (TRC) couvrant les garanties liées aux opérations immobilières de SEM4V, exécuté au fil des demandes de garanties, sans montant minimum et avec un plafond global de 700 000 € HT sur la durée initiale et ses renouvellements (48 mois au maximum).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/07/2026
Date limite
25/08/2026
Depuis la clôture
12 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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