Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
L'acheteur
SDIS 63
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Securite incendie2
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Clermont-Ferrand1
- Puy-de-Dôme1
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Consultation clôturée depuis 83 jours.
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Début de la consultation
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Remise des offres
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Attendus de l’acheteur
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
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Avis officiel
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- Source
- TED
- Référence source
- 461f3e5f-37a2-4398-a0c6-a55216153a8d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
- Description officielle
- - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R.551-1 à R.551-6 du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" CE n°358994 du 4 avril 2014). - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
- Lieu d’exécution
- Clermont Ferrand
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SDIS 63
- Site acheteur
- www.sdis63.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 8A932ED5-01F0-B2FC-F86A35BC9A542C92
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000, 66511000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 96e88ffe-9469-4e6f-902f-4c7afe6e2d9c
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 · Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 · CPV 66512000, 66511000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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