Marché d’assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 (lot unique)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mise en place d’un marché d’assurance prévoyance à adhésion obligatoire au bénéfice des agents du SDIS 63, avec un lot unique « prévoyance » (assurance de type incapacité de travail, invalidité permanente et décès/perte totale et irréversible d’autonomie), pour une durée de 6 ans avec reconduction possible.
Lots (1)
Marché d’assurance prévoyance à adhésion obligatoire (lot unique)
Couverture d’assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents au profit du SDIS 63. Lot unique « Prévoyance », avec rémunération selon la fiche de tarification et cotisations calculées à partir d’éléments fournis aux candidats (cotisations provisionnelles, ajustements possibles).
L'acheteur
SDIS 63
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Securite incendie2
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Clermont-Ferrand1
- Puy-de-Dôme1
Répondre
Consultation clôturée depuis 83 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66294
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
- Description officielle
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63
- Acheteur
- SDIS 63
- Lieu d’exécution
- Département 63
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66512000
- CPV complémentaires
- 66512000, 66511000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 · Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 · CPV 66512000, 66511000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 63
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R.551-1 à R.551-6 du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" CE n°358994 du 4 avril 2014). - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · CPV 66512000
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Mise en œuvre technique du festival Nuées ardentes – édition 2027
<= 130 000 €
Date Limite
13/11/2026
Appel d'offres public
Entretien préventif programmable des chaussées de la DIR Massif-Central
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
01/12/2026
Appel d'offres public
Conception et installation de cinq cabanons artistiques en vallée du Sichon
<= 216 000 €
Date Limite
23/11/2026
Appel d'offres public
Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du GHT
953 250 €
Date Limite
02/12/2026
Autres consultations de SDIS 63
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Acquisition d'une échelle aérienne d'occasion reconditionnée avec prestations d'entretien et de maintenance (BOAMP 26-96941)
- Acquisition d'une échelle aérienne d'occasion reconditionnée avec prestations d'entretien et de maintenance – SDIS 63 (Clermont-Ferrand)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66512000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 6651200066511000
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de SDIS 63
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par SDIS 63, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.