Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 3 – Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (accord-cadre) – région Grand Est (SANEF)

SANEF
Nanterre (92)
Lieu d'exécution : FR105
Source officielle : TED

Budget IA

<= 2 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/05/2026

Informations clés

Acheteur
SANEF
Lieu
Nanterre (92)
Budget
<= 2 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/05/2026
  • Échéance : 31/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

SANEF a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Nanterre, Bussy-Saint-Georges et Issy-les-Moulineaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71351500, 71313440, 71313400, 71313000, 90721000, 90720000, 90722000 et 90713000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot 3 – Études habitats faune flore et dossiers réglementaires – région Grand Est (SANEF)
  • Codes CPV : 71351500, 71313440, 71313400, 71313000, 90721000, 90720000, 90722000 et 90713000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SANEF a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP16
  • Maintenance9
  • Environnement / Espaces verts / Proprete8

Territoires cités

  • Nanterre2
  • Bussy-Saint-Georges1
  • Issy-les-Moulineaux1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3b4d9d10-b936-4ac5-a6a6-c545b26e5faa
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SANEF
Lieu
Nanterre (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00339277-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SANEF
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 3 - Études habitats faune flore et dossiers réglementaires – région Grand Est (SANEF)
Description officielle
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les missions objet de l'accord-cadre portent sur : - La réalisation d'études habitats faune flore et définition de mesures écologiques, - La réalisation d'études préalables et de dossiers réglementaires.
Lieu d’exécution
NANTERRE

Acheteur

Nom
SANEF
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
63205001900447

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90721000, 90720000, 90700000, 90713000, 90722000, 90712000, 90710000, 90714000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71351500

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
2 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
054a339e-ded2-4eac-91b7-6be27649a5f9
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, www.cours-appel.justice.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d’études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l’ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l’allotissement ne prévoit pas d’étude milieux naturels. Il peut s’agir de création ou d’extension de parkings, de création ou de réhabilitation d’ouvrages d’art, d’implantations de portiques, d’aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation…). Les missions objet de l’accord-cadre portent sur : - La réalisation d’études habitats faune flore et définition de mesures écologiques, - La réalisation d’études préalables et de dossiers réglementaires. · CPV 90721000, 90700000, 90713000, 90722000 · Montant 610 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Réalisation d’études habitats faune flore et de définition de mesures écologiques, ainsi que d’études préalables et de dossiers réglementaires, pour des projets de faible ampleur sans étude milieux naturels prévue par l’allotissement, sur les réseaux autoroutiers SAPN et SANEF.

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 630 000 €PlafondHT

Lot 3 – Études habitats faune flore et dossiers réglementaires – région Grand Est (SANEF)

Missions de réalisation d’études habitats faune flore et définition de mesures écologiques, ainsi que d’études préalables et de dossiers réglementaires, pour l’ensemble des réseaux autoroutiers SAPN et SANEF, destinées aux projets de faible ampleur dont l’allotissement ne prévoit pas d’étude milieux naturels (ex. parkings, ouvrages d’art, portiques, aménagements autoroutiers).

CPV 71351500CPV 71313440CPV 71313400CPV 71313000CPV 90721000CPV 90720000CPV 90722000CPV 90713000CPV 90712000CPV 90710000CPV 90714000CPV 90700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

7135150071313440713134007131300090721000907200009072200090713000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d’études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l’ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l’allotissement ne prévoit pas d’étude milieux naturels
Il peut s’agir de création ou d’extension de parkings, de création ou de réhabilitation d’ouvrages d’art, d’implantations de portiques, d’aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation…)
Les missions objet de l’accord-cadre portent sur : - La réalisation d’études habitats faune flore et définition de mesures écologiques, - La réalisation d’études préalables et de dossiers réglementaires.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/05/2026
Date limite
31/05/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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