Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique extérieure – Saint-Louis Agglomération (lot 3)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 225 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et pose de signalétique extérieure pour Saint-Louis Agglomération (lot 3), comprenant notamment la fabrication de supports (panneaux, plaques, stickers, mobiliers) et leurs prestations de pose/dépose/conception selon bons de commande et marchés subséquents, sur le territoire de l’agglomération.
Lots (1)
Fourniture et pose de signalétique extérieure
Accord-cadre (lot 3) pour la fourniture et la pose de signalétique extérieure pour Saint-Louis Agglomération. Prestations issues d’un bordereau de prix unitaires (bons de commande) et de marchés subséquents (à prix forfaitaires), incluant notamment des panneaux (alu dibond, Akylux), plaques (plexiglas), stickers (vinyle), panneaux et mobiliers pour sentiers pédestres, mâts/supports et forfaits de pose/dépose/conception. Lieu de livraison et/ou pose précisé à chaque commande. Délais plafonds : 30 jours calendaires à compter de la validation du BAT, avec transmission du BAT sous 3 jours ouvrés.
L'acheteur
SAINT-LOUIS Agglomération
31 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics10
- Travaux / BTP10
- Environnement / Espaces verts / Proprete8
Territoires cités
- Haut-Rhin3
- Nancy1
- Saint-Louis1
Répondre
Consultation clôturée depuis 88 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération plus spécifiquement pour le lot 3 « Fourniture et pose de signalétique extérieure »
- Cet accord-cadre fait suite à une première consultation lancée selon la procédure formalisée en avril 2025
- L'accord-cadre initial pour la fourniture et la pose de signalétique extérieure a été notifié le 26 juin 2026 et a été résilié avec date d'effet au 10 décembre 2025
- Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires
- Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7034939f-b0fe-41ff-93b5-b2b9cf0398db
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure
- Description officielle
- Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
- Lieu d’exécution
- Saint-Louis
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SAINT-LOUIS Agglomération
- Site acheteur
- www.agglo-saint-louis.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- EBC8F7E0-A119-C50E-16562A2CB0EDA763
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 35261000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 225 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 5cfd0d5e-d662-4d73-aa48-78ce267b546c
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ; En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant, sauf la lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou équivalent). Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;Attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant(s) à engager le candidat · CPV 35261000 · Montant 225 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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