Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique extérieure – Lot 3 (SAINT-LOUIS Agglomération)

SAINT-LOUIS Agglomération
Haut-Rhin (68)
Lieu d'exécution : Territoire de SAINT-LOUIS Agglomération (FRF12 – Saint-Louis, Haut-Rhin)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 75 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur
SAINT-LOUIS Agglomération
Lieu
Haut-Rhin (68)
Budget
<= 75 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 8 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 30/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SAINT-LOUIS Agglomération a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Haut-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 35261000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 35261000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et pose de signalétique extérieure
  • Codes CPV : 35261000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SAINT-LOUIS Agglomération a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Haut-Rhin1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64452
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SAINT-LOUIS Agglomération
Lieu
Haut-Rhin (68)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64452
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure
Description officielle
Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, &quot; Département du Tarn-Et- Garonne &quot;, no 358994
Acheteur
SAINT-LOUIS Agglomération
Lieu d’exécution
Département 68

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Signalétique
CPV détecté
35261000
CPV complémentaires
35261000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
225 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure · Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, &quot; Département du Tarn-Et- Garonne &quot;, no 358994 · CPV 35261000 · Montant 225 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-64452
Contract folder ID
5cfd0d5e-d662-4d73-aa48-78ce267b546c
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
68

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur la fourniture et la pose de signalétique extérieure pour SAINT-LOUIS Agglomération (lot 3), via bons de commande et/ou marchés subséquents, sur le territoire de l’agglomération.

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 75 000 €PlafondHT

Fourniture et pose de signalétique extérieure

Fourniture et pose de signalétique extérieure (panneaux et supports variés, fixations/ protections, forfaits pose/dépose/conception) pour le lot 3, avec des délais plafonds et un paiement sur prix unitaires (bons de commande) et sur devis forfaitaires (marchés subséquents).

CPV 35261000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 35261000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

35261000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/07/2026
Date limite
30/07/2026
Temps restant
8 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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