Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de collecte, transport et traitement des déchets des déchèteries de Saint-Flour Communauté (dont déchets chimiques hors périmètre EcoDDS)

SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Saint-Flour (15)
Lieu d'exécution : Saint-Flour Communauté (déchèteries de Saint-Flour, Pierrefort et Chaudes-Aigues), 15100 Saint-Flour / 15230 Pierrefort / 15110 Chaudes-Aigues, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 387 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Lieu
Saint-Flour (15)
Budget
<= 387 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/05/2026
  • Échéance : 18/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

SAINT-FLOUR COMMUNAUTE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 20/05/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Regions / Departements

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues, Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort et Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SAINT-FLOUR COMMUNAUTE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 20/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Collectivites / Services publics2
  • Regions / Departements2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6020ce9c-5572-473f-8771-af6d6cef385b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Lieu
Saint-Flour (15)
Publication
Date limite
Référence TED
00345922-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA dans les délais prévus à l’article R 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Saint-Flour

Acheteur

Nom
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20006666000016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
75200000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
75200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
387 000 EUR

Références

Identifiant consultation
10f5ce8a-5e90-47cd-b830-dcac8b2fb716
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA dans les délais prévus à l’article R 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 75200000 · Montant 48 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Mise à disposition de bennes et contenants, collecte/transport et traitement des déchets provenant des déchèteries de Saint-Flour Communauté, avec un allotissement par sites et par flux (dont bois A, placoplâtre et déchets chimiques hors périmètre EcoDDS).

Lots (6)

LOT-0001Budget: <= 16 000 €PlafondHT

Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues

Collecte/transport et vidage des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues (mise à disposition et prestations associées), avec pesée et gestion des documents.

LOT-0002Budget: <= 16 000 €PlafondHT

Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort

Collecte/transport et vidage des bennes à la déchetterie de Pierrefort, incluant mise à disposition, pesée et gestion des documents.

LOT-0003Budget: <= 18 000 €PlafondHT

Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour

Collecte/transport et vidage des bennes à la déchetterie de Saint-Flour, incluant mise à disposition, pesée et gestion des documents.

LOT-0004Budget: <= 26 000 €PlafondHT

Collecte et traitement du bois A dans les 3 déchetteries

Collecte des déchets de bois A sur les trois déchetteries (mise à disposition de contenants, transport, traitement/valorisation).

LOT-0005Budget: <= 13 000 €PlafondHT

Collecte et traitement du placoplâtre à Chaudes-Aigues

Collecte et valorisation/traitement des déchets de placoplâtre (mise à disposition de contenants, transport, traitement) à la déchetterie de Chaudes-Aigues.

LOT-0006Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs

Collecte/transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) n’entrant pas dans le périmètre EcoDDS, sur les trois déchetteries (acides, bases, huiles, solvants, peintures, etc.), avec mise à disposition/gestion de contenants et traitement/valorisation.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Critères d'attribution: Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environneme

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/05/2026
Date limite
18/06/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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