Accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la coordination et à la maîtrise d’œuvre urbaine, architecturale et environnementale pour la ZAE du Niel à Bormes-les-Mimosas (83)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 670 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- sagep.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire (avec émission de bons de commande et marchés subséquents) portant sur des missions de coordination et de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la ZAE du Niel à Bormes-les-Mimosas (infrastructures/espaces publics, études urbaines et environnementales, accompagnement des procédures et avis réglementaires, ainsi que des missions spécifiques de désamiantage et démolition, selon les besoins du maître d’ouvrage).
Lots (1)
Accord-cadre unique de coordination et maîtrise d’œuvre (ZAE du Niel)
Accord-cadre mixte mono-attributaire exécuté par bons de commande et marchés subséquents, sans décomposition en lots. Missions M1 à M13 : schéma/plan guide, CPAUPE, fiches de lots, avis sur permis (PC/PA), accompagnement réglementaire (création/réalisation ZAC, PEP, Loi sur l’eau, etc.), études de capacité (selon déclenchement), charte enseignes, concertation et communication, cahiers des charges d’études complémentaires, accompagnements ponctuels, maîtrise d’œuvre des espaces publics, maîtrise d’œuvre désamiantage, maîtrise d’œuvre démolition. Durée : 4 ans renouvelable (dans les limites prévues à l’accord-cadre).
L'acheteur
SAGEP
33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 27
- Montant attribué
- 3,3 M €
- 20242,1 M € · 19 marchés
- 20251 M € · 7 marchés
- 2026en cours142 k € · 1 marché
- Services · 17
- Travaux · 7
- Fournitures · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP25
- Etudes / Ingenierie20
- Maitrise d oeuvre16
Territoires cités
- Var3
- La Londe1
- La Seyne-sur-Mer1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 83 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur sagep.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission des bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet plusieurs missions complètes de maîtrise d'oeuvre en infrastructure telle que définie par les articles L 2431-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Dans le cadre de ce projet d'aménagement, les missions de base de maitrise d'oeuvre seront complétées par des études de conception urbaine et des missions de coordination urbaine, architecturale et environnementale. Le maître d'ouvrage, souhaite confier le marché à une équipe justifiant des compétences minimales suivantes : - Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste (Mandataire du groupement) - Compétences en études réglementaires et environnementales / AMO environnemental (si l'expertise n'est pas intégrée dans l'agence du mandataire) - Génie écologique/ Ecologue - AMO Concertation - Désamiantage - Démolition - Voiries et Réseaux Divers - Hydraulique (Bureau d'étude technique) Le mandataire devra impérativement être Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste dans le cas de groupement d'entreprises.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 30593e57-9c7d-4cf9-b54b-e1d2b740a2f6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la mission de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à BORMES-LES-MIMOSAS (83).
- Description officielle
- La présente consultation est un accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la mission de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à BORMES-LES-MIMOSAS (83). L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission des bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet plusieurs missions complètes de maîtrise d'oeuvre en infrastructure telle que définie par les articles L 2431-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Dans le cadre de ce projet d'aménagement, les missions de base de maitrise d'oeuvre seront complétées par des études de conception urbaine et des missions de coordination urbaine, architecturale et environnementale. Le maître d'ouvrage, souhaite confier le marché à une équipe justifiant des compétences minimales suivantes : - Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste (Mandataire du groupement) - Compétences en études réglementaires et environnementales / AMO environnemental (si l'expertise n'est pas intégrée dans l'agence du mandataire) - Génie écologique/ Ecologue - AMO Concertation - Désamiantage - Démolition - Voiries et Réseaux Divers - Hydraulique (Bureau d'étude technique) Le mandataire devra impérativement être Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste dans le cas de groupement d'entreprises. Il sera le garant du bon déroulement de la mission. Il doit assurer la coordination du travail avec les différents intervenants associés au projet d'aménagement et exercer un rôle de conseil et d'aide a? la décision auprès du concessionnaire.
- Lieu d’exécution
- Bormes-les-Mimosas
Acheteur
3 éléments
- Nom
- SAGEP
- Profil acheteur
- sagep.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 78854400500010
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71400000, 71210000, 79311000, 71310000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 398452c0-1a20-4efd-af37-8e98d5926dff
- Dépôt des offres
- sagep.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la mission de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à BORMES-LES-MIMOSAS (83). · L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission des bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet plusieurs missions complètes de maîtrise d'oeuvre en infrastructure telle que définie par les articles L 2431-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Dans le cadre de ce projet d'aménagement, les missions de base de maitrise d'oeuvre seront complétées par des études de conception urbaine et des missions de coordination urbaine, architecturale et environnementale. Le maître d'ouvrage, souhaite confier le marché à une équipe justifiant des compétences minimales suivantes : - Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste (Mandataire du groupement) - Compétences en études réglementaires et environnementales / AMO environnemental (si l'expertise n'est pas intégrée dans l'agence du mandataire) - Génie écologique/ Ecologue - AMO Concertation - Désamiantage - Démolition - Voiries et Réseaux Divers - Hydraulique (Bureau d'étude technique) Le mandataire devra impérativement être Urbaniste / Architecte Urbaniste / Urbaniste-Paysagiste dans le cas de groupement d'entreprises. · CPV 71400000, 71210000, 71310000, 79311000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- sagep.e-marchespublics.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71400000712100007131000079311000
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