Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Presqu'ile Habitat

SAC Vivre et Habiter en Normandie
Caen (14)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
SAC Vivre et Habiter en Normandie
Lieu
Caen (14)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 12 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 11/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 09/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SAC Vivre et Habiter en Normandie a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 11/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SAC Vivre et Habiter en Normandie a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0c85f437-5053-4a92-aa23-142dd6257a7a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAC Vivre et Habiter en Normandie
Lieu
Caen (14)
Publication
Date limite
Référence TED
00324148-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAC Vivre et Habiter en Normandie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Presqu'ile Habitat
Description officielle
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte des membres de la SAC VIVRE ET HABITAT EN NORMANDIE, Caen la mer Habitat et Presqu'île habitat
Lieu d’exécution
CAEN CEDEX 4

Acheteur

Nom
SAC Vivre et Habiter en Normandie
Site acheteur
www.vh-normandie.fr
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
89922473700010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79810000, 79800000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79810000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
3d3673f0-15ce-425a-b836-0a14f5c28018
Modalités de réponse
www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Lot 1 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Caen la mer Habitat · Lot 1 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Caen la mer Habitat · CPV 79800000, 79810000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Lot 2 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Presqu'ile Habitat

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Lot 2 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte de Presqu'ile Habitat
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
11/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
12 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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