Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Souscription d'un marché accord cadre assurance construction

SA HLM DES CHALETS

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur: SA HLM DES CHALETS
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/05/2026
Publication: 13/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 13/04/2026
Échéance : 17/05/2026
Début prévisionnel : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

SA HLM DES CHALETS a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Castanet-Tolosan et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SA HLM DES CHALETSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SA HLM DES CHALETS a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie5
Maitrise d oeuvre5

Territoires cités

Castanet-Tolosan1
Toulouse1

Marchés publics de SA HLM DES CHALETS Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b0305d20-ada9-4d71-bfe3-c58b4c8cdcf3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SA HLM DES CHALETS
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 13/04/2026
Date limite: 17/05/2026

Référence TED: 00251311-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SA HLM DES CHALETS
Date limite: 17/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Souscription d'un marché accord cadre assurance construction
Description officielle: - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lieu d’exécution: Toulouse

Acheteur

Nom: SA HLM DES CHALETS
Site acheteur: www.ladepeche-marchespublics.fr
Profil acheteur: ldm.aws-achat.info
Identifiant acheteur: AB46877B-FE29-5BA2-CB7A09956D610E52

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66515000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66515000

Calendrier et montant

Publication: 13/04/2026
Date limite: 17/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/06/2026
Durée mentionnée: 73 DAY

Références

Identifiant consultation: 6aaf8835-3bf3-43e5-a64b-2fed71cf0eb7
Modalités de réponse: ldm.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000: Souscription d'un marché accord cadre assurance construction · - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 66515000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: ldm.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la souscription d'un contrat cadre d'assurance construction comprenant Tous Risques Chantier, Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Responsabilité civile Maitre d'ouvrage, Dommages à l'ouvrage en tant que lotisseur

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.