Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d’entretien des espaces verts (relance) – Sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or

SA d'HLM UNICIL (13)
Antibes (06)
Lieu d'exécution : Dijon et agglomération dijonnaise (Côte-d’Or, 21)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur
SA d'HLM UNICIL (13)
Lieu
Antibes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 8 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 17/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

SA d'HLM UNICIL (13) a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
  • Territoires cités : Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Sites centraux et Autres sites
  • Codes CPV : 77310000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SA d'HLM UNICIL (13) a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Espaces verts4

Territoires cités

  • Marseille1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7e024cec-d550-4ab2-bc58-ba70b6438d16
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SA d'HLM UNICIL (13)
Lieu
Antibes (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00466603-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SA d'HLM UNICIL (13)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Espaces verts
Description officielle
Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative), • Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative). • Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
Lieu d’exécution
ANTIBES

Acheteur

Nom
SA d'HLM UNICIL (13)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
57362075400032

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45000000, 45223220, 45262210, 45320000, 45261420, 45421140, 45421150, 45421152
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112710

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
556423e2-2fa9-479e-9889-ca841691f46e
Modalités de réponse
www.unicil.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0003
Fondations profondes. · Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative), • Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative). • Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative). · CPV 45262210, 45223220, 45320000, 45261420

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Assurer, via des accords-cadres à bons de commande, l’entretien permanent des parcs et jardins ainsi que des surfaces minérales (nettoyage, reprises, sécurité via élagage), avec maintien en bon état des végétaux et respect de la biodiversité sur les sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or, répartis en 2 lots.

Lots (2)

Lot 01Budget: 20 000 € - 48 000 €FourchetteHT

Sites centraux

Prestations d’entretien des espaces verts des sites centraux du Conseil Départemental de la Côte-d’Or (Hôtel du Département, Cité Départementale Henry Berger, Archives Départementales, ESCO Dijon Devosge, OSMOSE).

CPV 77310000
Lot 02Budget: 10 000 € - 23 500 €FourchetteHT

Autres sites

Prestations d’entretien des espaces verts des autres sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or (Médiathèque Côte d’Or, ESCO Saint Apollinaire, ESCO Chenôve, ESCO Grésilles, Entrepôt Gauthey). Lot réservé aux entreprises adaptées/structures équivalentes répondant aux conditions applicables.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

77310000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Travaux d'Espaces verts relatifs à la construction d’un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bâtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA D’HLM UNICIL.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/07/2026
Date limite
17/08/2026
Depuis la clôture
8 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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