Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 06/07/2026
- Échéance : 16/08/2026
- Fenêtre de réponse : 41 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre d’entretien des espaces verts (relance) – Sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
SA d'HLM UNICIL (13)
Antibes (06)
Lieu d'exécution : Dijon et agglomération dijonnaise (Côte-d’Or, 21)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- SA d'HLM UNICIL (13)
- Lieu
- Antibes (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SA d'HLM UNICIL (13) a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 06/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
- Territoires cités : Antibes et Marseille
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 77310000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Sites centraux et Autres sites
- Codes CPV : 77310000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
SA d'HLM UNICIL (13) a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Espaces verts4
Territoires cités
- Antibes1
- Marseille1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 7e024cec-d550-4ab2-bc58-ba70b6438d16
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SA d'HLM UNICIL (13)
- Lieu
- Antibes (06)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00466603-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SA d'HLM UNICIL (13)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Espaces verts
- Description officielle
- Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative), • Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative). • Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
- Lieu d’exécution
- ANTIBES
Acheteur
- Nom
- SA d'HLM UNICIL (13)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 57362075400032
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45000000, 45223220, 45262210, 45320000, 45261420, 45421140, 45421150, 45421152
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45112710
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 556423e2-2fa9-479e-9889-ca841691f46e
- Modalités de réponse
- www.unicil.fr, www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0003
- Fondations profondes. · Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative), • Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative). • Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative). · CPV 45262210, 45223220, 45320000, 45261420
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Assurer, via des accords-cadres à bons de commande, l’entretien permanent des parcs et jardins ainsi que des surfaces minérales (nettoyage, reprises, sécurité via élagage), avec maintien en bon état des végétaux et respect de la biodiversité sur les sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or, répartis en 2 lots.
Lots (2)
Lot 01Budget: 20 000 € - 48 000 €FourchetteHT
Sites centraux
Prestations d’entretien des espaces verts des sites centraux du Conseil Départemental de la Côte-d’Or (Hôtel du Département, Cité Départementale Henry Berger, Archives Départementales, ESCO Dijon Devosge, OSMOSE).
CPV 77310000
Lot 02Budget: 10 000 € - 23 500 €FourchetteHT
Autres sites
Prestations d’entretien des espaces verts des autres sites du Conseil Départemental de la Côte-d’Or (Médiathèque Côte d’Or, ESCO Saint Apollinaire, ESCO Chenôve, ESCO Grésilles, Entrepôt Gauthey). Lot réservé aux entreprises adaptées/structures équivalentes répondant aux conditions applicables.
CPV 77310000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
77310000
Attendus Clés
Travaux d'Espaces verts relatifs à la construction d’un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bâtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA D’HLM UNICIL.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 06/07/2026
- Date limite
- 16/08/2026
- Temps restant
- 37 jours
- Fenêtre de réponse
- 41 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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