Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/07/2026
Contexte de qualification
La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
S.I.T.T.O.M.A.T a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
Maillage public
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
S.I.T.T.O.M.A.T a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/07/2026.
AO clôturé
La date limite est passée depuis le 19/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
Contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile des dirigeants/mansdataires sociaux du SITTOMAT, incluant défense civile et pénale, remboursement des conséquences pécuniaires de réclamations liées à des fautes professionnelles réelles ou alléguées, ainsi que diverses extensions (gestion de crise, défense en urgence, etc.). Durée du marché : 4 ans, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030, avec faculté de résiliation annuelle moyennant un préavis de 6 mois.
Secteur et CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Délais
Pièces à préparer impérativement :
💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Budget à vérifier
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
<= 72 000 €
Date Limite
17/09/2026
Appel d'Offre Public
160 000 € - 192 000 €
Date Limite
21/09/2026
Appel d'Offre Public
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
12/10/2026
Appel d'Offre Public
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
15/10/2026
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