2027 REV : Accord-Cadre à Bons de Commande pour Plantations et Travaux d'Entretien des Espaces Verts et Milieux Aquatiques du Territoire
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 200 000 € - 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 3 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de services pour plantations et entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire, avec planification annuelle et interventions sur les bassins de retention et les rus, couvrant des prestations préventives et curatives, gestion des déchets et exigences de sécurité, qualité et continuité du service.
Lots (1)
Plantations et entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire
Plantations et travaux d’entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire.
L'acheteur
S.I.A.R.E
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 26/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Maintenance3
Répondre
Consultation clôturée depuis 26 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) comporte la description précise des prestations à réaliser
- Critères d'attribution: Prix des prestations, jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) | Prix des prestations, jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 9463f712-2b11-4af3-b2c3-5c6df2341cb7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- 2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE
- Description officielle
- Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
- Lieu d’exécution
- Soisy-Sous-Montmorency
Acheteur
4 éléments
- Nom
- S.I.A.R.E
- Site acheteur
- www.siare95.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BFBFB325-DC38-C997-7BC2004055F57FF9
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90700000, 45112710, 45246200, 77310000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 3 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fdd6a209-f3d2-4a3b-97a3-4c6cc1969e2e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- 2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE · Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des Prix (Bp) et du sous-détail des prix · CPV 90700000, 45112710, 45246200, 77310000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 90700000451127104524620077310000
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