Appel d'Offre PublicSource: TED

2027 REV : Accord-Cadre à Bons de Commande pour Plantations et Travaux d'Entretien des Espaces Verts et Milieux Aquatiques du Territoire

S.I.A.R.E

Soisy-sous-Montmorency (95)

Lieu d'exécution : Territoire du SIARE (Val-d’Oise). Communes: Soisy-sous-Montmorency; Enghien-les-Bains; Montmorency; Eaubonne; Ermont; Saint-Gratien; Taverny; Andilly; Chauvry; Béthemont-la-Forêt; Pierrelaye; Saint-Prix; Montlignon; Montmagny; Deuil-la-Barre; Saint-Leu-la-Forêt; Bessancourt; Groslay; Sannois; Beauchamp; Le Plessis-Bouchard; Margency; Pierrelaye; Saint-Prix.

Source officielle : TED

Budget estimé

200 000 € - 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: S.I.A.R.E
Lieu: Soisy-sous-Montmorency (95)
Budget: 200 000 € - 1 000 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 28/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

S.I.A.R.E a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Soisy-sous-Montmorency et Val-d'Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90700000, 45112710, 45246200 et 77310000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Plantations et entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire
Codes CPV : 90700000, 45112710, 45246200 et 77310000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de S.I.A.R.EAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

S.I.A.R.E a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Maintenance3

Territoires cités

Soisy-sous-Montmorency1
Val-d'Oise1

Marchés publics de S.I.A.R.E Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Val-d'Oise Marchés publics Soisy-sous-Montmorency

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9463f712-2b11-4af3-b2c3-5c6df2341cb7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: S.I.A.R.E
Lieu: Soisy-sous-Montmorency (95)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence TED: 00517648-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: S.I.A.R.E
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE
Description officielle: Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
Lieu d’exécution: Soisy-Sous-Montmorency

Acheteur

Nom: S.I.A.R.E
Site acheteur: www.siare95.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: BFBFB325-DC38-C997-7BC2004055F57FF9

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90700000, 45112710, 45246200, 77310000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH

Références

Identifiant consultation: fdd6a209-f3d2-4a3b-97a3-4c6cc1969e2e
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: 2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE · Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) · CPV 90700000, 45112710, 45246200, 77310000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services pour plantations et entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire, avec planification annuelle et interventions sur les bassins de retention et les rus, couvrant des prestations préventives et curatives, gestion des déchets et exigences de sécurité, qualité et continuité du service.

Lots (1)

LOT-0000

Plantations et entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire

Plantations et travaux d’entretien des espaces verts des ouvrages d’assainissement gérés par le SIARE et des milieux aquatiques du territoire.

CPV 90700000CPV 45112710CPV 45246200CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

90700000451127104524620077310000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) comporte la description précise des prestations à réaliser

Critères d'attribution: Prix des prestations, jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) | Prix des prestations, jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)

Délais