Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre (accord avec un seul opérateur) pour la fabrication de balais pour les moteurs de traction du métro de la RTM

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Bouches-du-Rhône (13)

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône (FRL04), lieux de livraison situés sur le territoire Métropolitain Aix Marseille Provence

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 450 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: <= 450 000 €
Date limite: 06/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 06/07/2026
Fenêtre de réponse : 16 jours

Profil acheteur

RTM - Régie des Transports Métropolitains a publié 44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724
Codes CPV de lots : 39224100 et 16730000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestation non allotie : fabrication de balais pour moteurs de traction du métro
Codes CPV : 39224100 et 16730000

Maillage public

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

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À propos de cet acheteur

RTM - Régie des Transports Métropolitains a publié 44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS29
Maintenance22
Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

Bouches-du-Rhône2

Marchés publics de RTM - Régie des Transports Métropolitains Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60887
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 06/07/2026

Référence BOAMP: 26-60887
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 06/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FABRICATION DE BALAIS POUR LES MOTEURS DE TRACTION DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Description officielle: 1/ Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. 4/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 5/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 450 000,00 euros HT. 6/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 7/ La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.
Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Equipement industriel
CPV détecté: 39224100
CPV complémentaires: 39224100, 16730000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 06/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 06/07/2026
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Lots détectés

LOT-0001: FABRICATION DE BALAIS POUR LES MOTEURS DE TRACTION DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS · Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com. 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. · CPV 39224100, 16730000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

ID web: 26-60887
Contract folder ID: 9cd88aaa-7616-44cb-bc3c-99c143a30fa9
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13

Résumé de la consultation

Fabrication de balais pour les moteurs de traction du métro de la Régie des Transports Métropolitains (RTM), dans le cadre d’un accord-cadre exécuté notamment par émission de bons de commande et, pour certains besoins, par marchés subséquents. Pas de lotissement. Durée ferme de 5 ans.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Prestation non allotie : fabrication de balais pour moteurs de traction du métro

Fabrication de balais pour les moteurs de traction du métro de la Régie des Transports Métropolitains (RTM). Accord-cadre non allotii, exécuté par bons de commande et, pour des besoins non entièrement fixés, par marchés subséquents. Durée de l’accord-cadre : 5 ans ferme. Montant maximum d’engagement : 450 000 € HT.

CPV 39224100CPV 16730000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.