Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre - Fourniture de films et rubans adhésifs techniques (2 lots) pour la RTM

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Bouches-du-Rhône (13)

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône (lieux de livraison situés sur le département 13), notamment Immeuble l’Astrolabe, 79 boulevard de Dunkerque, CS 60478, 13235 Marseille

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 380 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: <= 380 000 €
Date limite: 21/05/2026
Publication: 02/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/05/2026
Échéance : 21/05/2026
Fenêtre de réponse : 20 jours

Profil acheteur

RTM - Régie des Transports Métropolitains a publié 39 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 44174000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 44174000 et 44424200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Films adhésifs et Rubans adhésifs
Codes CPV : 44174000 et 44424200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

RTM - Régie des Transports Métropolitains a publié 39 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS25
Maintenance19
Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

Bouches-du-Rhône1

Marchés publics de RTM - Régie des Transports Métropolitains Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-44160
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 02/05/2026
Date limite: 21/05/2026

Référence BOAMP: 26-44160
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FOURNITURE DE FILMS ET RUBANS ADHESIFS TECHNIQUES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)
Description officielle: La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre selon une procédure avec négociation, en application des articles L 21243, R 21244 et R 216121 à R216123 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L21251.1 et R21621 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R21622, R216213 et R216214 du Code). En application de l'article R. 21624 du Code, l'accord-cadre est conclu sur une durée ferme de cinq (5) ans avec un montant maximum d'engagement de 380 000.00 Euros HT. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Le marché public à passer est un marché de fourniture. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures et services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 30 Mars 2021. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la Consultation "Phase candidature", joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) contenant l'ensemble des documents de la consultation, sera remis en phase ultérieure aux candidats admis à déposer une offre via le site www.achatpublic.com, qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site internet achatpublic.com. La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères et des dispositions du cahier des charges. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)pour attribution de l'accord-cadre.
Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Quincaillerie (articles)
CPV détecté: 44174000
CPV complémentaires: 44174000, 44424200
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/05/2026
Date limite: 21/05/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 01/06/2026
Montant/plafond détecté: 380 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Lot n°1: Films adhésifs · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Marseille : Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean-François LECA, 13002 MARSEILLE · CPV 44174000, 44424200 · Montant 85 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-44160
Contract folder ID: 5d4ee6ad-77cf-48af-b6d7-aa84747d6f97
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la fourniture de films et rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains (RTM), sous forme d’accord-cadre exécuté par bons de commande, répartie en 2 lots : films adhésifs (lot 1) et rubans adhésifs (lot 2).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 85 000 €PlafondHT

Films adhésifs

Fourniture de films adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains (RTM). Lot exécuté dans le cadre de l’accord-cadre par bons de commande.

CPV 44174000

Lot 2Budget: <= 295 000 €PlafondHT

Rubans adhésifs

Fourniture de rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains (RTM). Lot exécuté dans le cadre de l’accord-cadre par bons de commande.

CPV 44424200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 44174000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.