Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 02/09/2026
- Échéance : 02/10/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 30 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
PREVOYANCE
RODEZ AGGLO HABITAT
Rodez (12)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
02/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- RODEZ AGGLO HABITAT
- Lieu
- Rodez (12)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
RODEZ AGGLO HABITAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 02/09/2026
- Territoires cités : Rodez
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
RODEZ AGGLO HABITAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/09/2026.
Territoires cités
- Rodez1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a260c48f-e914-45c1-8168-882bed45dc28
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- RODEZ AGGLO HABITAT
- Lieu
- Rodez (12)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00607617-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- RODEZ AGGLO HABITAT
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- PREVOYANCE
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet d’accorder aux salariés, et le cas échéant à leurs ayants droit, un remboursement complémentaire à celui effectué par la Sécurité Sociale, au titre des soins médicaux, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux ci-après. Les prestations ainsi définies sont réputées intervenir sous déduction de celles versées par le régime social de base, sauf mention contraire.
- Lieu d’exécution
- RODEZ
Acheteur
- Nom
- RODEZ AGGLO HABITAT
- Site acheteur
- toulouse.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- buyer.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 27120002400013
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 6fbc723c-c9fc-4a10-b573-0b82f01ab30b
- Modalités de réponse
- buyer.safetender.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Le présent marché a pour objet d’accorder aux salariés, et le cas échéant à leurs ayants droit, un remboursement complémentaire à celui effectué par la Sécurité Sociale, au titre des soins médicaux, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux ci-après. Les prestations ainsi définies sont réputées intervenir sous déduction de celles versées par le régime social de base, sauf mention contraire. · CPV 66512000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- buyer.safetender.com
Résumé de la consultation
- Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l’ensemble du personnel, répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par le souscripteur, telles que définies dans les tableaux des garanties du DCE.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
- Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l’ensemble du personnel, répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par le souscripteur, telles que définies dans les tableaux des garanties du DCE.
Critères d'attribution: Suivant les dispositions prévues au RC. | Suivant les critères détaillés dans le RC.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 02/09/2026
- Date limite
- 02/10/2026
- Temps restant
- 25 jours
- Fenêtre de réponse
- 30 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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