PREVOYANCE
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- buyer.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
- Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l’ensemble du personnel, répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par le souscripteur, telles que définies dans les tableaux des garanties du DCE.
L'acheteur
RODEZ AGGLO HABITAT
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.
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Consultation clôturée depuis 24 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur buyer.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- - Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l’ensemble du personnel, répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par le souscripteur, telles que définies dans les tableaux des garanties du DCE.
- Critères d'attribution: Suivant les dispositions prévues au RC. | Suivant les critères détaillés dans le RC.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a260c48f-e914-45c1-8168-882bed45dc28
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PREVOYANCE
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet d’accorder aux salariés, et le cas échéant à leurs ayants droit, un remboursement complémentaire à celui effectué par la Sécurité Sociale, au titre des soins médicaux, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux ci-après. Les prestations ainsi définies sont réputées intervenir sous déduction de celles versées par le régime social de base, sauf mention contraire.
- Lieu d’exécution
- RODEZ
Acheteur
4 éléments
- Nom
- RODEZ AGGLO HABITAT
- Site acheteur
- toulouse.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- buyer.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 27120002400013
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6fbc723c-c9fc-4a10-b573-0b82f01ab30b
- Dépôt des offres
- buyer.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LOT 1 : FRAIS DE SANTE · Le présent marché a pour objet d’accorder aux salariés, et le cas échéant à leurs ayants droit, un remboursement complémentaire à celui effectué par la Sécurité Sociale, au titre des soins médicaux, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux ci-après. Les prestations ainsi définies sont réputées intervenir sous déduction de celles versées par le régime social de base, sauf mention contraire. · CPV 66512000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- buyer.safetender.com
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