Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Secteur Nord

Roche aux Fées Communauté
Retiers (35)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
Roche aux Fées Communauté
Lieu
Retiers (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Roche aux Fées Communauté a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 03/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Roche aux Fées Communauté a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3cbd3ef2-5105-46a6-8e51-61a38eec0c9f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Roche aux Fées Communauté
Lieu
Retiers (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00384666-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Roche aux Fées Communauté
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Secteur Nord
Description officielle
Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution
Retiers

Acheteur

Nom
Roche aux Fées Communauté
Site acheteur
www.rafcom.bzh
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
24350063400064

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
0d2fd4b3-57b0-4bb2-b73d-77543d45f281
Modalités de réponse
marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
Secteur Sud · Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois á compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées · CPV 60100000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Secteur Nord du territoire de RAFCOM

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Secteur Nord du territoire de RAFCOM
Critères d'attribution: Performance en matière environnementale et démarché d'insertion | Performance en matière environnementale et démarché d'insertion | Performance en matière environnementale et démarché d'insertion | Pe

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
62 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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