Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de prestations de gyrobroyage et taille au lamier pour Roannais Agglomération

ROANNAIS AGGLOMERATION
Loire (42)
Lieu d'exécution : Territoire de Roannais Agglomération (département 42), sur les sites actuels et à venir, dont Roanne et communes du territoire
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION
Lieu
Loire (42)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Roanne et Loire

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Travaux / BTP3
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Roanne2
  • Loire2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-66072
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION
Lieu
Loire (42)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-66072
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Espaces verts
CPV détecté
77310000
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77310000 · Montant 400 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-66072
Contract folder ID
3bae9726-1a45-4182-82af-43d5e4c4388d
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
42

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la réalisation, sur le territoire de Roannais Agglomération (hors forêt des Grands Murcins), de prestations d’entretien mécanisé d’espaces verts et milieux naturels par gyrobroyage fin, gyrobroyage forestier et taille au lamier. L’accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commande et les prestations sont réglées par prix unitaires, avec montants estimatifs indicatifs intégrant les périodes de reconduction.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/07/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
42 jours
Fenêtre de réponse
60 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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